200 kg/h d'oxydes de soufre ; 200 kg/h d'oxydes d'azote ; 150 kg/h de composés organiques ; 50 kg/h de poussières ; 50 kg/h de composés inorganiques gazeux du chlore ; 50 kg/h d'acide chlorhydrique ; 25 kg/h de fluor et composés fluorés ; 100 g/h de plomb

LEGIARTI000025097227

—

13.1Z Mines de fer à ciel ouvert 13.1ZZ 3,00 13.1Z Mines de fer souterraines autres que les mines sédimentaires de l'Est 13.1ZY 6,61 13.2Z Extraction de bauxite 13.2ZZ 6,61 13.2Z Extraction de minerais de plomb

Article R318-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 54 > 80

Code de la route

Un arrêté conjoint des ministres chargés des transports, de l'environnement et de l'industrie fixe les conditions d'utilisation du plomb, du mercure, du cadmium et du chrome hexavalent dans les composants et matériaux des véhicules. II.

Article Annexe II

—

métal b) Rejets d'arsenic, sélénium et tellure et de leurs composés autres que ceux visés au 11 : Flux horaire total d'arsenic, sélénium et tellure, et de leurs composés, dépasse 5 g/h 1 mg/m³ (exprimée en As + Se + Te) c) Rejets de plomb

Article Annexe III

—

Anhydride maléique Aniline Biphényles Chloroacétaldéhyde Chloroforme (trichlorométhane) Chlorométhane (chlorure de méthyle) Chlorotoluène (chlorure de benzyle) Crésol 2,4-Diisocyanate de toluylène Dérivés alkylés du plomb

Article Annexe V

—

Préparations contenant du plomb 1. 1. Peintures et vernis.

Article 17

—

conchylicoles, en application de la directive 79/923/CEE du 30 octobre 1979, relative à la qualité requise des eaux conchylicoles, en ce qui concerne les substances organohalogénées et les métaux (argent, arsenic, cadmium, chrome, cuivre, mercure, nickel, plomb

Article Annexe I

—

Agréments 6 a et 6 b : prélèvement sur support (6 a) et analyse (6 b) de métaux lourds autres que le mercure (arsenic, cadmium, chrome, cobalt, cuivre, manganèse, nickel, plomb, antimoine, thallium, vanadium).

Article 1

—

Sous-groupe 4 Q c (entreprises de plomberie et couverture). Sous-groupe 4 Q d (entreprises de bâtiment). Sous-groupe 4 P a (taille et polissage de pierre). Sous-groupe 4 P b (moulage en plâtre). N° 4 62 (charpente en bois).

Article D641-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 43 > 12

Code de l'énergie

I. - Lorsqu'ils sont détenus en vue de la vente, mis en vente ou vendus après leur livraison à la consommation intérieure, doivent être conformes aux caractéristiques correspondant à leur dénomination : 1° Les supercarburants sans plomb, les essences

Article 72

—

cobalt, nickel, sélénium et leurs composés : si le flux horaire d'arsenic, cobalt, nickel, sélénium et de leurs composés particulaires et gazeux dépasse 50 g/h, une mesure mensuelle des émissions est réalisée sur un prélèvement représentatif (*) ; c) Plomb

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 39 > 83

Code général des collectivités territoriales

travaux engagés pendant le dernier exercice budgétaire ; montants des subventions de collectivités ou d'organismes publics et des contributions du budget général pour le financement de ces travaux ; – nombre et pourcentage de branchements publics en plomb

Article 1587

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 46

Code général des impôts

– 131,50 € par millier de tonnes nettes livrées pour la pyrite de fer ; – 92,20 € par millier de tonnes nettes livrées de minerais de fer ; – 3,50 € par tonne d'antimoine contenu dans les minerais d'antimoine ; – 156,40 € par centaine de tonnes de plomb

Article 2

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des fours ; Verres non spéciaux : tous les verres silico-sodo-calciques ou silico-potasso-calciques qui sont à la base de la fabrication de la majorité (plus de 90 %) des objets en verre, et en particulier du verre plat et du verre creux ; Cristal au plomb

Article Annexe V

—

leurs composés dépasse 1g/h, 0,05 mg/m 3 3 b) Rejets d'arsenic, sélénium et tellure, et de leurs composés autres que ceux visés au 11 Flux horaire total d'arsenic, sélénium et tellure, et de leurs composés, dépasse 5 g/h, 1 mg/m 3 c) Rejets de plomb

Article (suite 11)

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alpha-PINÈNE 17 2368 bêta-PINÈNE 17 2368 2-Pinène alpha-PINÈNE 17 2(10)-Pinène bêta-PINÈNE 17 2-(1-Pipérazinyl)éthylamine N-AMINOÉTHYLPIPÉRAZINE 17 Pipérylène PENTADIÈNE-1,3 17 Plomb

Article Annexe 4

—

logistique (entretien, nettoyage, servitudes) - maçonnerie - maintenance des moyens de protection et de mesure - manutention, grutier, pontier - mécanique - nettoyage - peinture - plomberie

Article R151-53

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 72 > 12

Code de l'urbanisme

L. 571-10 du code de l'environnement, les prescriptions d'isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l'indication des lieux où ils peuvent être consultés ; 6° Le plan des zones à risque d'exposition au plomb

Article 215.23

—

En matière de prévention, les prescriptions de l'article 1er de l'arrêté du ministère de la santé du 30 novembre 2005 sont appliquées. j) Une analyse de l'eau de type R, complétée par une analyse des métaux (cuivre, plomb, nickel) ainsi que du chlore

Article Annexe II

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Eléments-traces métalliques Valeur limite dans les cendres Flux cumulé maximum apporté par les cendres en 10 ans (g/m2) Cadmium 10 0,015 Chrome 1 000 1,5 Cuivre 1 000 1,5 Mercure 10 0,015 Nickel 200 0,3 Plomb 800 1,5 Zinc 3 000 4,5 Chrome

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