Les exigences de base des BPP sont les suivantes : 1.2.1. tout procédé de préparation est clairement défini, revu systématiquement à la lumière de l'expérience et adapté le cas échéant ; il est démontré que le procédé est capable de garantir la production

LEGIARTI000034774236

—

Dans le programme mentionné au 1° de l'article 25, elle programme et fait diffuser chaque jour et de manière régulière des revues de presse.

Article ANNEXE

—

Les exigences de base de ces bonnes pratiques sont les suivantes : - tout procédé allant de la production à l'utilisation est clairement défini et revu systématiquement à la lumière de l'expérience.

Article Annexe

—

S'agissant des services destinés à l'outre-mer, ces proportions pourront être revues et adaptées à l'occasion de l'arrivée de la télévision numérique outre-mer.

LEGIARTI000046673650

—

Dans ce cadre, les missions de Normandie Université sont de conduire : 1° L'élaboration collective, revue annuellement, d'une vision et d'une stratégie partagées ainsi que de la déclinaison de cette dernière en actions et programmes à mener dans une perspective

Article Annexe (suite)

—

Ces dispositions pourront être revues ultérieurement par les partenaires dans le cadre de la convention, ou, éventuellement, dans le cadre d'un accord commun interprofessionnel.

Article Annexe I

—

Etudes et Revues n° 84, FAO Vous pouvez consulter le schéma dans le JO n° 122 du 27/05/2014 à l'adresse suivante : http://legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?

Article Annexe (3) à l'art. A931-11-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 40

Code de la sécurité sociale

compréhension, et notamment lorsque l'annexe donne le détail d'un poste de bilan ou du compte de résultat, les chiffres correspondants relatifs à l'exercice précédent sont indiqués de manière à pouvoir être directement comparés à ceux de l'exercice sous revue

Page 9 · 168 résultats

← Précédent