CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

23 757 résultats pour « soins infirmiers à domicile »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2508635_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

domicile le 7 juin suivant, sous couvert de soins infirmiers à domicile ; les suites opératoires ont été marquées par d’importantes complications cicatricielles avec l’apparition répétée de séromes ;

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2312355_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Il est hébergé en appartement thérapeutique depuis le mois d'octobre 2022 et bénéficie de soins infirmiers à domicile le matin, le midi et le soir.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302383_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Considérant ce qui suit : Mme A... est infirmière territoriale en soins généraux hors classe, mise à disposition par le département du Var à la maison départementale des personnes handicapées du Var

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302385_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Considérant ce qui suit : Mme A... est infirmière territoriale en soins généraux hors classe, mise à disposition par le département du Var à la maison départementale des personnes handicapées du Var

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:476634.20240405

Admin. suprême

5 avril 2024

5 avril 2024

En dernier lieu, ni le critère du " nombre de places en services de soins infirmiers à domicile par habitant de la région ", fixé à l'annexe 1 au titre des caractéristiques démographiques et d'état de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01179

Cassation

14 juin 2016

14 juin 2016

C... était apte à son poste d'aide-soignante à domicile sous réserve de ne pas conduire ; que par un jugement du 28 mai 2015 rendu postérieurement à l'arrêt attaqué, le tribunal administratif de Basse-Terre

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2103953_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

chez son assistante maternelle.

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021924812

Admin. suprême

3 mars 2010

3 mars 2010

choisies par l'usager, à un service médical, social ou spécialisé et aux dispositifs locaux existants, tels que les instances de coordination gérontologique, les plates-formes de service, le service de soins

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400761_20240726

Administratif

26 juillet 2024

26 juillet 2024

de ses écritures : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 29 janvier 2024 par lequel le préfet de l'Orne lui a refusé le renouvellement de son

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2300156_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Il est rentré à son domicile dans la soirée avec une prescription de soins infirmiers à domicile tous les deux jours.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2104573_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Mme Pagiès, titulaire du grade d'infirmière en soins généraux de classe supérieure, exerce les fonctions de coordinatrice du service de soins infirmiers à domicile du centre communal d'action sociale (

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2301731_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

intervenant auprès de personnes vulnérables, services de soins infirmiers à domicile, services polyvalents d'aide et de soins à domicile, centres de lutte antituberculeuse, foyers d'accueil médicalisés

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2301912_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

intervenant auprès de personnes vulnérables, services de soins infirmiers à domicile, services polyvalents d'aide et de soins à domicile, centres de lutte antituberculeuse, foyers d'accueil médicalisés

Source officielle
TA

Président 12 : Mme GOURMELON - R. 222-13

DTA_2114889_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

l'article L. 312-1 relèvent de l'une des catégories suivantes : / 1° Service d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés ; / 2° Service d'accompagnement à la vie sociale ; / 3° Service de soins

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d3bd3db21cbdd865e8

Appel

21 juin 2002

21 juin 2002

rapport du 15 novembre 1999, n'a recueilli qu'une lettre de doléances signée le 4 novembre 1998 par l'ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES SERVICES DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE DANS LE VAL D'OISE qui

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2204562_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

d'aide-soignante, autorisé l'intéressée à effectuer à compter du 5 avril 2022 ses fonctions à temps partiel thérapeutique à 50 % avec maintien du plein traitement et l'a affectée au sein du service de soins

Source officielle
CA

17e Chambre B

5fdd5637c930b9be11181dc3

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

(APARAMEDIS) gérant un service de soins infirmiers à domicile pour personnes âgées (SSIAD).

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA01466_20220426

Admin. Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

marchés publics, occupe un emploi de chargée de gestion budgétaire et comptable et des subventions, dont l'autonomie et le niveau de responsabilité sont modérés et qui, en ce qui le budget du service de soins

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA01467_20220426

Admin. Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

propos discriminatoires depuis l'année 2015 et les pressions de sa hiérarchie ; - elle a subi une perte de responsabilités en perdant la charge du budget principal pour celle de l'unique budget des soins

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62cd0f24e91c8e9fcf071369

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[K] et que dans le cadre de ses prescriptions de soins infirmiers à domicile, une séance de soins infirmiers (AIS3) matin et soir est médicalement justifiée. M.

Source officielle

Page 9 sur 1188

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC141 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CABINET DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE

SIREN 878747237Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion

17/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE

SIREN 878747237Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion

17/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE

SIREN 878747237Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion

17/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE

SIREN 878747237Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion

17/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOINS INFIRMIERS A DOMICILE QUINTIN

SIREN 881767271Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

26/08/2026

Voir →