AVAIT DEPOSES LE 6 MARS 1965 ET QUI CONCERNAIENT DES DISPOSITIFS D'ATTELAGE ARTICULE ET DE PARE-CEPS DESTINES AUX CHARRUES DECAVAILLONNEUSES ET OUTILLAGES ANALOGUES UTILISES EN VITICULTURE ; QUE LE PRIX

IRREGULIERE; SUR L'UTILITE PUBLIQUE DU PROJET : CONSIDERANT QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE SI LA REALISATION DE LA ZONE INDUSTRIELLE PROJETEE DOIT ENTRAINER LA DISPARITION DE TERRES DE CULTURE ET DE VITICULTURE

toutes sociétés ou entreprises assurant l'exploitation de toutes activités, prestations de services, négoce, fabrication, travaux ayant trait directement ou indirectement au secteur d'activité de la viticulture

A a occupé en France, pendant deux années, divers emplois intermittents dans le secteur de la viticulture ; qu'en octobre 2007, il a été recruté en qualité de vigneron en vertu d'un contrat à durée indéterminée

caractère fictif ; que Mme A... produit un TESA (titre emploi simplifié agricole) prévu pour une durée indéterminée, que M C... reconnaît avoir signé, mentionnant que Mme A... exercera « tout travaux viticulture

." ; Considérant que, pour le calcul de l'assiette des cotisations sociales agricoles dues pour l'année 1992 au titre de la mise en valeur des terres affectées à la polyculture, à la viticulture et à l'élevage

- pendant la période de dix ans précédant la fin de son contrat de travail, il a travaillé quatre ans et six mois ; il a fourni ses fiches de paie des dix années notamment comme saisonnier en viticulture

application, puisque le risque assuré n'était en aucune façon l'activité de traiteur; qu'en effet, les conditions particulières de la police stipulent que l'activité salariée est l'élevage et la viticulture

la SCP Piwnica, Molinié, avocat de SNCF Réseau et autres, à la SCP Foussard, Froger, avocat de Toulouse Métropole, à la SCP Matuchansky, Poupot, Valdelièvre, avocat de l'association Landes graves viticulture

en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'à la suite du contrôle effectué, le 25 Janvier 2011, par les agents du centre de viticulture

déplacement de l'assiette du passage suppose que les conditions visées à l'article 701 alinéa 3 soient remplies ; que dans le cas présent, les défenderesses exposent que la conversion du DOMAINE DE Z... en viticulture

B... exerçait un emploi d’aide agricole en viticulture pour la société d’exploitation viticole « Domaine de Vabre » à Montferrier-sur-Lez et précisé qu’un contrat à durée indéterminée a été conclu à compter

l'institution d'une zone d'aménagement différé ; que ni la superficie de cette zone ni la circonstance qu'elle inclut dans son périmètre 340 hectares de terres susceptibles d'être consacrées à la viticulture

A a apporté, en 1996, à l'EARL Champagne Didier Depit dont il détenait 50 % des parts, les principaux éléments de son entreprise individuelle de viticulture ; qu'il a toutefois poursuivi, à titre personnel

LES FAITS ET EXPOSÉ DE LA DEMANDE DOMAINE DE L'[Localité 1] (SCEA) exerce une activité de : « Viticulture, achat, vinification et cession de raisin ou de vin en vrac ».

a fixé, par une décision publiée au Journal officiel du 27 décembre 1996, les éléments à retenir pour la détermination des bénéfices agricoles forfaitaires imposables au titre de l'année 1995, en viticulture

a fixé, par une décision publiée au Journal officiel du 28 décembre 1995, les éléments à retenir pour la détermination des bénéfices agricoles forfaitaires imposables au titre de l'année 1994 en viticulture

Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 relatif aux statistiques sur les pesticides, raison pour laquelle seules les données pour l'année 2011 pour les grandes cultures et 2013 pour la viticulture