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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8a
6622095d9ce14200083895df
18 avril 2024
18 avril 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Mars 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey BOITAUD
Source officielleChambre 4-8a
669a0186bf9da27f384b0ca6
18 juillet 2024
18 juillet 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Mai 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey BOITAUD
Source officielleChambre 4-8a
669a0188bf9da27f384b0cb6
18 juillet 2024
18 juillet 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Mai 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey BOITAUD
Source officielleRétention Administrative
68806d46bf1211186fbeca13
19 juillet 2025
19 juillet 2025
BOUCHES DU RHÔNE Avisé, non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 19 juillet 2025 devant Madame Audrey BOITAUD
Source officielleChambre 4-8a
6887335dcca442f3eb0d32e0
16 janvier 2025
16 janvier 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Novembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey BOITAUD
Source officielleChambre 1-11 référés
6811b6e044bf0d1935aef954
29 avril 2025
29 avril 2025
Gilbert SAVIOZ, avocat au barreau de MARSEILLE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 07 Avril 2025 en audience publique devant Nathalie BOUTARD
Source officielleREFERES
67f6e96da9d5adc2606284a2
1 avril 2025
1 avril 2025
BOISTARD, Greffier. EXPOSE DU LITIGE : M.
Source officielleREFERES
67f83aebcf40727a00448a1e
8 avril 2025
8 avril 2025
BOISTARD, Greffier.
Source officielleChambre 4-8a
680b1db12c124f4fd8d67300
24 avril 2025
24 avril 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey BOITAUD
Source officielleChambre 4-8a
680b1db12c124f4fd8d67304
24 avril 2025
24 avril 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey BOITAUD
Source officielleRéférés
67eeeb3bb848dd6814c63d84
3 avril 2025
3 avril 2025
de [Localité 9] sous le n°751 808 692, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Adresse 11] [Localité 7] représentée par Maître Guillaume BOIZARD
Source officielleREFERES
67fd80ece85d0474bddbd8ca
1 avril 2025
1 avril 2025
BOISTARD, Greffier. EXPOSE DU LITIGE : La SCI AM IMMOBILIER est propriétaire des lots n°1, 4 et 5 dans l’immeuble situé [Adresse 1] à TOURS (37000).
Source officielleREFERES
67fd80eee85d0474bddbd8e4
1 avril 2025
1 avril 2025
BOISTARD, Greffier.
Source officielleChambre 4-8b
65a8d0bfe12c85000874add5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Novembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey BOITAUD
Source officielleChambre 4-8b
65b89f48ca0c5f0008398fe6
23 janvier 2024
23 janvier 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Décembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey BOITAUD
Source officielleChambre 4-8b
65b9f2038452800008b2b41a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Décembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey BOITAUD
Source officielleChambre 4-8b
66162bd299851e0008f1e474
4 avril 2024
4 avril 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Février 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey BOITAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc47
6 mai 2008
6 mai 2008
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Mars 2008, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Brigitte BOITAUD
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a8a1
30 novembre 2007
30 novembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABRÉGÈRE, Conseiller Monsieur Daniel FONTANAUD, Conseiller
Source officielle15e chambre
615e0d5dc25a97f0381f4cf9
22 octobre 2014
22 octobre 2014
945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Mai 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Patricia RICHET, Présidente et Madame Nathalie BOUTARD
Source officiellePage 90 sur 339