CARBONES BEL PRINTER, opérations qui se sont déroulées en deux temps (1er octobre 2002, cession de l'activité imprimerie à BM FACTORY, 1er février 2003, location gérance du fonds de commerce de la SA CARBONE

(EDDY) A TROUVE LA MORT DANS LA SALLE D'EAU D'UN PAVILLON APPARTENANT A SES PARENTS, LES EPOUX X..., DU FAIT D'UNE INTOXICATION PAR L'OXYDE DE CARBONE ; QU'AUX DIRES DES EXPERTS SUCCESSIVEMENT COMMIS

#Carlo Albertini en Mario Montagnani tegen Europese Commissie.#Zaak C-338/82.

#Carlos Andres ir kt. prieš Europos centrinis bankas.#Byla F-15/05.

#Carlos Gómez de la Cruz Talegón κατά Ευρωπαϊκή Επιτροπή.#Υπόθεση T-165/97.

#Farmitalia Carlo Erba Srl.#Zahtjev za prethodnu odluku: Bundesgerichtshof - Njemačka.#Predmet C-392/97.

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 24 avril 2012), que par une convention dite d'occupation précaire, la société civile de moyens Carnot

Lucien X..., demeurant ... de l'Esterel, 4 / de la société Carbone, société à responsabilité limitée, dont le siège social est ..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui

communauté de communes d'Epinal Golbey à sa demande de communication des éléments suivants concernant son fils, X, dont il détient l'autorité parentale : 1) la date d'inscription à la crèche ; 2) copie du carnet

#Aide dans le secteur de la transformation du carton.#Affaires jointes 296 et 318/82.

#Syndicat de la sidérurgie du Centre-Midi contro l'Alta Autorità della Comunità europea del Carbone e dell'Acciaio.#Causa 12-57.

. # De Gezamenlijke Steenkolenmijnen in Limburg contro l'Alta Autorità della Comunità europea del Carbone e dell'Acciaio. # Causa 30-59.

#Regno dei Paesi Bassi contro l'Alta Autorità della Comunità europea del Carbone e dell'Acciaio.#Causa 25-59.

#Regno dei Paesi Bassi contro l'Alta Autorità della Comunità europea del Carbone e dell'Acciaio.#Causa 9-61.

judiciaire de la société MEN'S COIFFURE LYON 9EME [Adresse 6] [Localité 3] Association AGS CGEA DE CHALON SUR SAONE [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Jean-bernard PROUVEZ de la SELARL CARNOT

l'exécution de la délibération du conseil municipal de Fouras (Charente-Maritime), en date du 19 mai 1988 décidant le déclassement du domaine public communal des terrains situés place de Verdun et place Carnot

Vu la requête enregistrée le 14 novembre 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Antoinette Y..., demeurant Immeuble Le Méditerrannée II, Avenue Le Mail à Carnoux-en-Provence

ELUTIONS Représentée par Me Charles CROZE de la SELARL CARNOT AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 757 APPELANT S.E.L.A.R.L.