Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e chambre
62c7cb4bcb8dca058e3e8085
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Octobre 2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : I N° RG : F17/01275 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Roger KOSKAS Me Isabelle
Source officielle6e chambre
62c7cb4bcb8dca058e3e8087
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Octobre 2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : I N° RG : F17/01278 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Roger KOSKAS Me Isabelle
Source officielleChambre 1-4
671b351b2edfb0b58c05e8b1
24 octobre 2024
24 octobre 2024
MAISON DU MIDI Société d'Assurance SMABTP Compagnie d'assurance SMABTP Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Olivier SINELLE - Me Agnès ERMENEUX - Me Isabelle
Source officielleChambre sociale
697c529dcdc6046d4738422a
29 janvier 2026
29 janvier 2026
articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 décembre 2025, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François MÉLIN, Président de chambre, et Monsieur Olivier
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
64a7b1f13bcaf505db6968fd
6 juillet 2023
6 juillet 2023
de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029, assistée de Me Messaoud ZAZOUN, avocat au barreau de PARIS INTIMES Monsieur LE PROCUREUR GENERAL - SERVICE FINANCIER
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
62873314c1d4e9057d612d9d
19 mai 2022
19 mai 2022
SYNDICAT UNION SYNDICALE D'AIR FRANCE (UNSA - SMAF) [Adresse 1] [Localité 5] SYNDICAT NATIONAL DU PERSONNEL NAVIGANT COMMERCIAL (SNPNC) [Adresse 3] [Localité 4] Tous deux représentés par Me Isabelle
Source officielleChambre civile TGI
628882c7edb9a9057d0d2aa8
19 avril 2022
19 avril 2022
SCCV EDMONDO [Adresse 1] [Localité 13] Représentant : Me Olivier HAMEROUX de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE : S.C.I.
Source officielle1ère Chambre
6811b377893ab038bd46602b
29 avril 2025
29 avril 2025
, Magistrat honoraire, chargée du rapport, Greffier, lors des débats : Madame Isabelle FOURNIER, en présence de Monsieur [P] [T], greffier stagiaire ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0e49c25a97f0381f5479
18 novembre 2014
18 novembre 2014
- RG n° 10/11504 APPELANTE SARL FIDUCIAIRE DE PROVENCE agissant poursuite et diligences en la personne de son gérant y domicilié [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Dominique OLIVIER
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_25DA01242_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
B..., Nicolas Clarisse, Tony Debauche, Olivier Desprez, Mohamed Tamsir Diallo, Bruno Dievart, Christophe Dumortier, Anthony Goncalvez, Régis Leclercq, Arnaud Ponchaut et Arnaud Rouillard ont demandé au
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
69676414cdc6046d473daaa4
13 janvier 2026
13 janvier 2026
la Cour : Jugement du 04 Octobre 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LONGJUMEAU - RG n° F20/00262 APPELANT Monsieur [G] [T] [Z] [Adresse 1] [Localité 8] Représenté par Me Olivier
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
696912d6cdc6046d476a51ec
14 janvier 2026
14 janvier 2026
(RG : 24/02358) suivant déclaration d'appel du 31 mars 2025 APPELANTE : [O] [Y] née le 16 Février 1949 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Olivier
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
63c8eefcdc5b777c90992fce
18 janvier 2023
18 janvier 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Novembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle
Source officielle1ère chambre
6618cf137935f50008be43c1
11 avril 2024
11 avril 2024
Décision déférée à la cour : jugement du juge des contentieux de la protection de Carpentras en date du 16 juin 2022, n°21/01661 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle
Source officielleChambre 2 A
65a23b917ca18b0008e581af
12 janvier 2024
12 janvier 2024
avocat plaidant : Me Olivier ZAIGER, avocat à Strasbourg INTIMÉS : Madame [J] [I] épouse SCHMITT demeurant [Adresse 1] représentée par Me Pégah HOSSEINI SARADJEH, avocat à la cour.
Source officielle8e Chambre A
6162f6e5b807dfe813d29636
21 juin 2012
21 juin 2012
ANNE DE LA BELLE EUROPE,, demeurant [Adresse 1] représentée par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Olivier MICHELET, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9314c
28 janvier 2016
28 janvier 2016
et 910 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 décembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Bernard POLLET, Président, et Madame Isabelle
Source officielleCh civ. 1-4 construction
681997a46a65bd051c5d6cde
28 avril 2025
28 avril 2025
WALIGORA - AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 240 plaidant : Me Olivier HODE de la SELARL RODIER ET HODE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2027 S.A.S.U.
Source officielle6e chambre
600fe929c183d7410fab79ad
21 janvier 2021
21 janvier 2021
11 janvier 2018 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : 15/03312 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Olivier
Source officiellecr
61372687cd580146774264ad
7 février 2007
7 février 2007
Olivier, XI... Jean, XJ... Michel, XJ... Nicole, XK... Yannick, XL... Anna, XM... Nicole, XN... Gilles, XO... Sébastien, XP... Magali, XQ... Michèle, XR... Brigitte, XS... Hélène, XT...
Source officiellePage 90 sur 141