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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
61630e50da3e3d3066036762
24 avril 2012
24 avril 2012
l'instruction : 12 Mars 2012 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 12 Mars 2012 Date de mise à disposition : 24 Avril 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques
Source officielle1ère chambre civile B
61632f5614ec5f96a7da0961
6 décembre 2011
6 décembre 2011
26 Août 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 31 Octobre 2011 Date de mise à disposition : 06 Décembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques
Source officielle1ère chambre civile B
615e0dc5c25a97f0381f4f70
9 décembre 2014
9 décembre 2014
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - François MARTIN, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officielle1ère chambre civile B
615e0dfcc25a97f0381f511c
17 février 2015
17 février 2015
l'instruction : 18 Juin 2014 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 19 Janvier 2015 Date de mise à disposition : 17 Février 2015 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200418
19 mars 2015
19 mars 2015
Jean-Jacques X... et de Mme Y... épouse X...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00096
26 janvier 2010
26 janvier 2010
Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR confirmé le jugement en ce qu'il a débouté Monsieur Jean-Jacques X... de l'intégralité de ses demandes et l'a condamné à payer à la SA COOPERATIVE DE PRODUCTION
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd90100
11 janvier 2013
11 janvier 2013
né le 14 Décembre 2003 non comparant APPELANT Monsieur Jean-Jacques X... ...
Source officielle4ème chambre
DTA_2405577_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
décision du 22 février 2024 par laquelle la rectrice de l'académie de Créteil a annulé la sanction d'exclusion définitive sans sursis du 1er décembre 2023 prononcée par le conseil de discipline du collège Jean-Jacques
Source officiellecr
613725bbcd580146774201d7
16 juin 1999
16 juin 1999
, - XX...Yannis, - YY...Bernard, - ZZ...Hervé, - AA...Thierry, - BB...Jean-Jacques, - CC...Jean-François, - DD...Claude, - DD...Guénaël, - EE...
Source officielle3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008173891
10 novembre 2004
10 novembre 2004
Jean-Louis K..., demeurant ..., M. L... L, demeurant ..., M. Ambroise X..., demeurant ..., M. Jean-Pierre Y..., demeurant ..., M. Yves Z..., demeurant ..., M. Jean-Jacques A..., demeurant ..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b468
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Jean Jacques X...
Source officielleciv3
607940bb9ba5988459c3d875
27 novembre 1964
27 novembre 1964
ET SES TROIS ENFANTS JEAN, JACQUES ET SUZANNE, EXPLOITE UNE ENTREPRISE DE TAXIS ET VOITURES DE PLACE DANS LES LOCAUX A USAGE DE GARAGE ET DE BUREAUX APPARTENANT AUX CONSORTS X..., LA COUR D'APPEL CONSTATE
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:1010JUD002568910
10 octobre 2013
10 octobre 2013
En l’affaire Jean-Jacques Morel c.
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2013:C1EV111
4 juillet 2013
4 juillet 2013
Jean-Jacques F... nie les faits qui lui sont reprochés.
Source officiellesoc
6079b1019ba5988459c50ee0
12 juin 1986
12 juin 1986
Guy B..., Jacques B..., Michel Y..., Jean-Jacques Z..., Jean-Luc X..., Christian Darcy et René A..., salariés de la Société peinture reconstruction, ont été licenciés pour fin de chantier avec préavis
Source officielleciv2
6137224fcd580146773fbe80
23 novembre 1994
23 novembre 1994
Jean-Jacques", que ce n'est qu'en dénaturant les termes clairs et précis de ce document de la procédure et violant ainsi l'article 1134 du Code civil que la cour d'appel a pu décider que Mme X... vivait
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01229
6 décembre 2011
6 décembre 2011
Francis Jérémie, Jean-Jacques Y... et Thierry Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8ccbd3db21cbdd864c8
24 octobre 2002
24 octobre 2002
Le même jour encore, toujours en l'étude de Maître BRONNERT, Maître PAILLARD-BRUNET, notaire titulaire d'un autre office notarial a reçu l'acte de vente de la société IPCR à Monsieur Jean-Jacques X...,
Source officielle1ère chambre civile B
615e0dc5c25a97f0381f4f6e
3 février 2015
3 février 2015
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officielle1ère chambre civile B
615e0dfac25a97f0381f5102
21 octobre 2014
21 octobre 2014
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
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