la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Monsieur Julian

Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Mme Gaëlle MARZIN, Présidente Mme Aude VENTURINI, Conseillère GREFFIER : Monsieur Julian LAUNAY-BESTOSO, Greffier lors des débats et Madame Delphine OLLMANN, Greffière

SELARL LX NIMES, avocat au barreau de NIMES INTIME LE VINGT SIX JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Leila REMILI, Magistrat de la Mise en Etat, assisté de Julian

La demanderesse exposait que par acte sous seing privé en date du 11 février 2015, elle avait donné à bail à la société JULAU, aux droits de laquelle venait la défenderesse, des locaux à usage commercial

C B, ressortissant pakistanais, né le 20 avril 1997 à Jullani (Pakistan), s'est présenté le 23 août 2022 devant les services de la préfecture du Val-d'Oise en vue de l'enregistrement de sa demande d'asile

Abdeldjebar X..., demeurant chez Mme Hamou Mamar Z..., 3 place Julian Grimau, à Villejuif (94800) ; M.

X... à la disposition de la société Air Méditerranée en qualité de magasinier intérimaire pour la période du 1er au 20 juillet 2004 ; que la mission a été exécutée à Jullian (65) ; qu'estimant que l'employeur

Julian Y... B..., demeurant Sancho A..., Madrid (Espagne), 6°) de Mme Maria Y... B..., épouse I... RODRIGUEZ, demeurant 3 Jerico, Madrid (Espagne), 7°) de Mme Carmen Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Rose-Marie X..., demeurant à Lesparre (Gironde), Juran, Gaillan, en cassation

André X..., mandataire liquidateur La Commanderie, ..., agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société à responsabilité limitée Julian, défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque

qu'elle était sa propriété; qu'en se bornant, à l'appui de sa décision, à déclarer que Mme X... aurait commis une confusion et que les poteaux implantés en 1990, étaient placés au bord du chemin Jullian

Juan, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2,

APPELANT Monsieur Juan Carlos X... ... 97139 LES ABYMES Représenté par M. Michel Y..., délégué syndical.

Jean X..., demeurant ... à Juan-les-Pins 06160 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 29 septembre 1983 par lequel le tribunal administratif de Nice a rejeté sa demande tendant

complémentaire enregistrés les 8 avril 1991 et 8 août 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Simone X..., demeurant "Les Oliviers", chemin de la Pérégoue à Antibes (06160) Juan-les-Pins

SALON-DE-PROVENCE ORDONNANCE DU 22/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026R36 Demandeur (s) : Monsieur [T] [F] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Maître JEAN-PASCAL JUAN

communication, par courriel ou sur CD-ROM ou par fax, de documents relatifs au stockage et de mise en remblais de déchets issus de travaux publics routiers près du lieu-dit Combe Boilloz sur la commune de Saint-Juan

son représentant légal [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me François MAUUARY, avocat au barreau de METZ INTIMÉ : Monsieur [E] [L] [O] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Juan

son représentant légal [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me François MAUUARY, avocat au barreau de METZ INTIMÉ : Monsieur [R] [P] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Juan

Sur le premier moyen : Attendu que le Syndicat des copropriétaires de la résidence " Les Eucalyptus ", à Juan-les-Pins, fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 1er décembre 1987) d'avoir rejeté