que par la déclaration de l'un des sapeurs-pompiers qui a transporté la victime blessée à Ales, Jean C..., lequel indique notamment qu'elle présentait un gros hématome sur la pommette et saignait légèrement

E..., qui présidait jusque là le groupe Chanel et percevait des sociétés Bourgeois et Chanel un salaire légèrement supérieur à celui offert par la société Paravision ; que le conseil d'administration

Sylla avait reçu un seul coup de couteau, responsable à la fois de la section de la carotide et d'une légère blessure sous l'oreille gauche; qu'en contestant l'actualité du danger au motif que Y...

les seules conséquences concrètes de cet investissement ont consisté, d'une part, dans la formation des deux employés précités, sans changement de qualification, d'autre part, dans une augmentation légère

le moyen : 1 / que pèse sur toute personne une obligation générale de prudence et de diligence, que tout comportement contrevenant à cette obligation générale, ou démontrant une négiligence, même légère

précités, ainsi que la fausseté tant de cinq demandes d'acomptes que du devis du 9 mars 1993 obtenu par elle dans les conditions citées plus haut ; que son observation selon laquelle elle a été peut être légère

(déposé par Olivier X...), une reproduction quasi identique du graphisme utilisé pour écrire le mot Latitude Copy(caractères blancs sur fonds bleu, police identique à l'exception de la lettre L, légèrement

jugement entrepris doit être confirmé en ce qu'il a déclaré la prévenue coupable des faits qui lui sont reprochés, "qu'en revanche, il doit être infirmé sur la peine infligée à la prévenue qui est trop légère

secteur d'activité concerné et nécessitant une réorganisation est susceptible de justifier des licenciements pour motif économique ; que ni la simple baisse, non chiffrée, du chiffre d'affaires, ni une légère

adressées par la commune au notaire, à cette fin, sont demeurées vaines alors que les clauses du contrat mettaient à la charge de ce dernier l'accomplissement des formalités de publicité foncière et la levée

. ; qu'un juge des référés a condamné sous astreinte la SCI à exécuter les travaux de levée des réserves ; que l'astreinte a été liquidée ; que Mme Q... a, après expertise, assigné la SCI en indemnisation

société Monti, mandataire commun du groupement d'entreprises et la société Weiler de divers travaux de construction ; que la réception est intervenue le 10 mai 1992 avec des réserves qui n'ont pas été levées

[K], de nationalité algérienne, en situation irrégulière sur le territoire français, a été placé en rétention administrative le 13 novembre 2019, à 19 heures, à la levée d'une garde à vue prise à son encontre

Z... a obtenu du juge des référés la main-levée de cette opposition et la condamnation de M. Y... à lui payer 113 850 francs et divers frais ; que ce dernier a assigné M.

X... au Crédit lyonnais pour avoir paiement d'une somme de 5 000 francs, à laquelle celui-ci, débouté par cette même ordonnance d'une demande de main levée d'une précédente saisie-arrêt pratiquée à son

Y..., ès qualités, a demandé au juge des référés du tribunal de commerce l'inopposabilité à son égard de cette mesure; que le juge a ordonné main-levée de l'avis à tiers détenteur; Sur le second moyen

X... fondée sur la violation de l'article 754 du Code de procédure pénale et a ordonné la main-levée de la contrainte par corps ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu que le

et de protection de la santé ainsi que d'ordonnancement, pilotage et coordination ; que la réception avec réserves est intervenue le 6 mars 1997 ; qu'invoquant un retard de livraison, l'absence de levées

Faute de paiement de l'intégralité du capital emprunté à l'échéance, la banque a mis en oeuvre des mesures d'exécution, levées à la suite du règlement du solde du prêt au moyen d'un nouvel emprunt souscrit

Le 22 mai 2023, Mme [Y] a relevé appel de l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du 12 mai rejetant sa demande, après la levée de sa mesure d'hospitalisation, intervenue le 15 mai 2023.