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20 080 résultats pour « Marcez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008188863

Admin. suprême

25 juin 2003

25 juin 2003

Marcel DF, à M Jean-Paul DG, à M. Jean-Charles NG, à Mme Françoise DI, à M. René DJ, à M. André DK, à M. André OE, à M. Louis CN, à M. Marcel NF, à M. DO, à M. Alain DP, à M.

Source officielle

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TA

Reconduite à la frontière

DTA_2506130_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Marcel avocate de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301556_20230727

Administratif

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Antolini, - et les observations de Me Marcel, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2502332_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 mars 2025, Mme B C, représentée par Me Marcel, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2502707_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Vial-Pailler a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Marcel, avocate des requérants. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2502716_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Vial-Pailler a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Marcel, avocate de Mme A C et en présence de cette dernière.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2501653_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Thierry, juge des référés - et les observations de Me Marcel, représentant Mme B D, et de Mme C représentant l'ADA.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2501654_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Thierry, juge des référés - et les observations de Me Marcel, représentant Mme B, et de Mme A représentant l'ADA.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200818

Cassation

15 mai 2014

15 mai 2014

Marcel X...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00365

Cassation

9 avril 2013

9 avril 2013

Jean-Philippe, ès qualités de liquidateur judiciaire de Monsieur Marcel X..., l'acte de donation-partage de la nue-propriété de l'immeuble situé... à ANNOEULLIN consentie le 18 mars 1999 par Monsieur X

Source officielle
CC

cr

6137254bcd5801467741c8d2

Cassation

21 mars 1991

21 mars 1991

PROFESSIONS NON AGRICOLES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 28 novembre 1989, qui les a déboutées de leurs demandes après avoir relaxé Marcel

Source officielle
CC

cr

61372528cd5801467741b6f3

Cassation

11 juillet 1988

11 juillet 1988

Marcel, contre un arrêt de la chambre correctionnelle de la cour d'appel de VERSAILLES en date du 9 juillet 1987 qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, a ordonné

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01214_20240313

Admin. Appel

13 mars 2024

13 mars 2024

Ce détachement a été renouvelé à compter de cette dernière date, pour une durée de dix-huit mois, par arrêté du 6 janvier 2015 du maire de la commune de Saint-Marcel.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2405154_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

directrice académique des services de l'éducation nationale (DASEN) des Yvelines a rejeté sa demande de dérogation à la carte scolaire afin que sa son fils C soit inscrit en classe de 6ème au collège Marcel

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300598_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

Me Marcel de la somme de 900 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2300831_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée, le 9 mars 2023, Mme A B, représentée par Me Marcel, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle provisoire ;

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TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2207712_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Marcel, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2603008_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 février 2026, l’association Centre de santé dentaire Saint-Marcel dénommé Centre dentaire 310, représentée par Me Zerbib, demande au tribunal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2300864_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 27 mars 2023 à 14 heures 30 : - le rapport de Mme Corneloup, juge des référés, - les observations de Me Marcel, pour Mme B, qui a repris les moyens

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TA

5ème Chambre

DTA_2307740_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Holzem, - et les observations de Me Marcel, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle