Codes de loi français

Article Annexe 3

des services effectifs dans ladite catégorie ; d) Les périodes prises au titre du compte épargne temps ou du compte épargne jours retraite institué par l'accord collectif de branche du 16 avril 2010 relatif à la prise en compte de la spécificité des métiers

Article Annexe II

Section design et métiers d'art A.-Epreuves d'admissibilité 1° Epreuve de pédagogie de design et des métiers d'art. 1° Pensée par le dessin et culture de projet.

Article 3

l'exécution de la loi organique de l'enseignement primaire ; 3° Le décret du 16 février 1903 relatif aux bourses de la ville de Paris ; 4° L'article 52 du décret du 12 juillet 1921 relatif aux écoles pratiques de commerce et d'industrie et aux écoles de métiers

Article Annexe III

CERTIFICAT DE CAPACITÉ D'ORTHOPTISTE La formation conduisant au certificat de capacité d'orthoptiste a pour but l'acquisition des connaissances et des compétences, décrites dans le présent document ainsi que dans l'annexe III, nécessaires à l'exercice du métier

Article Annexe I (suite)

Développer et approfondir les aspects de certains actes du métier dans le respect des règles de l'art. 3.

Article IV

associée d'articles de sport et de loisirs, y compris cycles. 52. 4WA 1, 60 Commerce de fleurs et d'animaux d'agrément. 52. 4XB 2, 10 Commerce de détail autres (2). 52. 4ZC 1, 70 Vente par correspondance. 52. 6AB 1, 70 Petits métiers

Article 12

La sous-direction de la stratégie et de la synthèse budgétaires est également chargée, en lien avec les directions métiers du ministère, de conduire les travaux tendant à renforcer la performance de l'administration centrale et des réseaux du ministère

Article Annexe Ia

LE MÉTIER 1.1. LA CIBLE PROFESSIONNELLE Le titulaire du Baccalauréat professionnel aviation générale est un spécialiste de la maintenance des aéronefs légers : aéronefs de moins de deux tonnes (avions non pressurisés à moteur à pistons).

Article Annexe 8-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Alignement de la stratégie informatique sur la stratégie métier. Le schéma directeur informatique : définition, évolution, communication sur le schéma directeur. Plan informatique et démarche de planification informatique.

Article Annexe IV

contexte, etc..) et une situation de maintenance, ainsi que les conditions de réalisation (contraintes techniques, machines et outillages disponibles, matériaux, etc.), le candidat est conduit à procéder à l'analyse d'une situation professionnelle de son métier

Article Annexe I (suite)

caractériser les chambres consulaires Identifier les services apportés par ces chambres consulaires aux entreprises - Les organisations professionnelles patronales et syndicales Repérer différentes organisations professionnelles en lien avec le métier

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Des études ont montré que cette position favorable variait suivant les métiers.

Article Annexe I

Référentiel des activités professionnelles Les fonctions, activités et tâches du métier FONCTION PRODUCTION DE SCIAGES Activités Tâches Travail sous contrôle Travail en autonomie Réception et stockage des grumes - Lire

Article Annexe I

Résultats attendus - Niveau de performance de l'équipe et de sa contribution à l'optimisation de la qualité de la production - Qualité de l'ambiance de travail - Respect des spécificités du métier par les membres de l'équipes (horaires, sécurité au

Article Annexe 2

En fonction des projets spécifiques du service et de la mise en œuvre des projets individualisés, il doit être prévu tous métiers ou compétences nécessaires. 4.3. Concernant les services " support " et les " frais de structure ".

Article Annexe II - II. Maquette 8

Objectifs généraux de la formation : Formation au métier de gériatre, spécialité médicale concernée par les affections physiques, et mentales ayant des conséquences fonctionnelles et sociales, pouvant s'exercer en soins aigus, chroniques, ambulatoires

Article Annexe Ib

C4-4 : Utiliser des moyens de communication à distance Être capable de Conditions de réalisation Résultats attendus Renseigner une application informatique dédiée au métier. Contexte : toutes les situations professionnelles.

Article Annexe I (suite)

PRÉVENTION Risques d'accident Les risques liés aux postes de travail Risques d'atteintes à la santé Les principales maladies professionnelles reconnues dans les métiers du bois (surdité, allergies, lombalgies-dorsalgies, cancer de l'ethmoïde...).

Article Annexe I

Lorraine Arjomary Prioux/Arjo-Wiggins, usine d'Arches, BP 29, 88380 Arches : de 1960 à 1992 ; Aubertin SA, 10, rue des Métiers, 57790 Yutz : de 1982 à 1991 ; Ateliers Henri Lardet, puis lardet Babcock, puis Babcock entreprise, puis CNIM : 7, rue du Fort

Article Annexe III

géomètres-experts (OGE) ; 1 représentant de la chambre Syndicale national des géomètres-topographes (CSNGT) ; 2 représentants de la Fédération nationale des entreprises de détection de réseaux enterrés (FNEDRE) ; - 1 représentant de la Fédération européenne des métiers