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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
67004141c34eb4cc857b2aa5
3 octobre 2024
3 octobre 2024
GOUDY RCS 531 824 779 C/ [X] [A] [T] [Z] Le 3/10/24 copie exécutoire copie certifiée conforme délivrée à : - Me Florent Lucas - Me Nicolas Eveno TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES ------------
Source officielle2e chambre civile
65a0eea45bbe450008b2cf72
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Tribunal Judiciaire de NARBONNE N° RG 22/00235 APPELANTS : Monsieur [B] [C] né le 19 Novembre 1945 à [Localité 15] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Nicolas
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7B-JXSP La SARL CARAIBESc/La Société OPCI UIR II
5fd9a5cb9b8b1e998db9debc
18 décembre 2019
18 décembre 2019
Zone de vente : Fermeture par grille roulante, sol revêtu de parquet flottant, murs peints avec rayonnages, faux plafonds suspendus par Luxalon; éclairages tubes fluo.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1208DEC004888499
8 décembre 2005
8 décembre 2005
Il précisa qu’il n’avait pas dit que les trois personnes étaient munies d’armes ; cette indication aurait été ajoutée par l’écrivain public qui a rédigé sa plainte.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0621DEC006291500
21 juin 2005
21 juin 2005
62915/00 présentée par Adrian BACCHINI contre la Suisse La Cour européenne des Droits de l'Homme (quatrième section), siégeant le 21 juin 2005 en une chambre composée de : Sir Nicolas
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300545
8 avril 2014
8 avril 2014
rapportaient pas la preuve de ce que le sinistre était lié à une rupture de canalisation, que des voisins certifiaient que M. et Mme Z... avaient évoqué un problème de pénétration d'humidité dans le mur
Source officielleSécurité sociale
61628869dafa129e39951805
3 décembre 2013
3 décembre 2013
[U] [H], munie d'un pouvoir PARTIES CONVOQUÉES LE : 21 mars 2013 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 15 Octobre 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole
Source officielleChambre sociale
6274bd472799a9057d5dd220
5 mai 2022
5 mai 2022
NICOLAS, Présidente Monsieur LAJOURNADE, Conseiller Madame SORONDO, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielle1ère chambre civile B
6448c0b55ca6d8d0f8ef68e1
25 avril 2023
25 avril 2023
1970 à [Localité 6] (69) [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Nicolas LARCHERES, avocat au barreau de LYON, toque : 162 INTIMES : M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:1129DEC000605410
29 novembre 2011
29 novembre 2011
Ils sont représentés devant la Cour par la SCP Nicolaÿ ‑ Lanouvelle ‑ Hannotin, avocats au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation. A. Les circonstances de l’espèce 2.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300021
7 janvier 2016
7 janvier 2016
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat aux Conseils, pour M. et Mme X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b80
23 octobre 2014
23 octobre 2014
Ayant son siège au 11 avenue Ampère-91320 WISSOUS Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Assistée sur l'audience par Me Nicolas FISCHEL, avocat au barreau de
Source officielleChambre 1-4
6312eea12e6a8e4f13ca604b
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame de Rose-Marie PLAKSINE, Présidente de chambre Mme Sophie LEYDIER, Conseillère Mr Nicolas ERNST, vice-président
Source officielleChambre sociale
6352379c8c924eadffcc49ea
20 octobre 2022
20 octobre 2022
l'article 945-1 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame CAUTRES, Présidente Madame NICOLAS
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007740405
29 mai 1987
29 mai 1987
du 30 septembre 1953 ; Vu la loi du 30 décembre 1977 ; Après avoir entendu : - le rapport de Mme Falque-Pierrotin, Auditeur, - les observations de Me Foussard, avocat de la Ville de Paris, de la SCP Nicolas
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69d54987cdc6046d476f9c45
2 avril 2026
2 avril 2026
ENTRE : DEMANDEUR : Monsieur [M] [U] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me BECKER Nicolas (SELARL VAILLY-BECKER & ASSOCIES), avocat au barreau d’ANNECY, ET : DÉFENDEUR : CPAM DE HAUTE
Source officielleChambre Sociale
69eafb46cdc6046d47570254
23 avril 2026
23 avril 2026
APPELANTE : CPAM DE LA CHARENTE MARITIME [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Madame [L] [N] de la CPAM de la Vienne, munie d'un pouvoir.
Source officielleChambre sociale
62e3791ef18708e2e904b076
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame CAUTRES, Présidente Madame SORONDO, Conseiller Madame NICOLAS
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MFYA S.A.S. JUMPc/S.A
62848f7d498a54057d102d1e
17 mai 2022
17 mai 2022
légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] représentée par Maître Gérard DANGLADE, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître FORT substituant Maître Nicolas
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69e69c53cdc6046d47f26614
8 avril 2026
8 avril 2026
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] JUGEMENT du 08 Avril 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : - Françoise MORELLET, Vice-Présidente Président - Nicolas
Source officiellePage 90 sur 152