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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100143
31 janvier 2018
31 janvier 2018
Olivier X... sur ses diligences pour obtenir le règlement préalable des honoraires du confrère auquel il succédait.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200306
19 février 2009
19 février 2009
X... la perte de revenus non compensée pendant la période d'ITT (2.240,50 ) ; qu'Olivier X... invoque un salaire moyen au cours de l'année qui a précédé l'accident de travail, de 1.222,63 ; que, sur la
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fde6103ae10203c1b57cf5e
27 juin 2018
27 juin 2018
Monsieur Olivier Y... né le [...] à SAINT GERMAIN EN LAYE (78) [...]
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02496
9 décembre 2009
9 décembre 2009
de l'ordre par le client ; que, hormis les 2 visites effectuées par Monsieur Olivier X... au courant de l'année 2004, Monsieur Olivier X... n'avait jamais visité les agences de la PLATE-FORME DU BATIMENT
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3e4
7 juin 2011
7 juin 2011
SA MAAF ASSURANCES SARL DESBIOLLES COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 07 Juin 2011 APPELANT : Monsieur Olivier X... ...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00053
22 janvier 2013
22 janvier 2013
Olivier A... ne conteste pas que, dans l'acte de cautionnement du 13/ 12/ 2005, il a apposé intégralement et exactement les mentions manuscrites respectivement requises par les articles L. 341-2 et L.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101811_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
La SAS SMA Vautubière exploite depuis 2005 le centre de stockage des déchets ultimes (CSDU) sur le territoire de la commune de La Fare-Les-Oliviers.
Source officiellecr
édure suivie devant la cour d'assises de la Corse du sudc/José X
6079a8659ba5988459c4d1b0
10 mai 1995
10 mai 1995
au renvoi devant une autre juridiction, dans l'intérêt d'une bonne administration de la justice, de la procédure suivie devant la cour d'assises de la Corse du sud, contre José X..., Jacques Z... et Olivier
Source officielleChambre du conseil de suivi mardi PC - EGIDE
69c20f1dcdc6046d47b99ba9
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE ORDONNANCE N° de rôle : 2025003847 Nous, Olivier VALETTE-PARIS, Président de chambre au tribunal de commerce de Toulouse, Vu l'article 444 du code de procédure civile
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
66db432cf06e1567cdd9f4c7
29 avril 2024
29 avril 2024
FLOA Représentant : Me Olivier LE GAILLARD, avocat au barreau de ROANNE, vestiaire : C/ Madame [Y] [G] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me LE GAILLARD Olivier Copie délivrée à :
Source officielleCharges de copropriété
6631374019f939ca6242e494
25 avril 2024
25 avril 2024
NOVALE AVOCATs DEFENDEURS représenté par Me Olivier FARGETON - #213 représenté par Me Olivier FARGETON - #213 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Olivier PERRIN, Vice-Président Assisté de Fabienne CLODINE-FLORENT
Source officielleciv3
607943389ba5988459c41a7a
25 juin 1975
25 juin 1975
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1599 DU CODE CIVIL; ATTENDU QUE DE L'ARRET ATTAQUE IL RESULTE QUE OLLIVIER A PROCEDE AVEC DAME X...
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd9407a
21 juin 2018
21 juin 2018
Ordonnance n° 45 --------------------------- 21 Juin 2018 --------------------------- RG no18/00045 --------------------------- Olivier X..., Jean D...
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA02282_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ar un arrêté n° 2024-01455 du 2 octobre 2024, régulièrement ublié au recueil des actes administratifs s écial de la réfecture de olice de aris le même jour, le réfet de olice a donné délégation au
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300289
10 mars 2010
10 mars 2010
AUX MOTIFS PROPRES QUE : « Monsieur X... invoque, en second lieu, les manquements de Mme Y... de nature à compromettre la bonne exploitation du fonds ; qu'il invoque la disparition de 41 des 390 oliviers
Source officielle1re Chambre B
6162f6eeb807dfe813d296ce
13 juillet 2011
13 juillet 2011
Madame [G], Monsieur [V] et la SCI LES OLIVIERS ont relevé appel de cette décision, suivant déclaration reçue au Greffe de la Cour le 24 août 2010.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100807
8 juillet 2015
8 juillet 2015
Olivier X... et sa mère, Mme Y..., veuve X..., suite au décès de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00130
15 février 2011
15 février 2011
Y... étant poursuivi en sa qualité de dirigeant de fait, il convient de rechercher s'il a effectivement exercé la direction de la société ; que Monsieur Pascal X... et Monsieur Olivier Y... ont créé la
Source officielle1ère chambre
DTA_2203335_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Par un courrier du 26 février 2021, la SCP Olivier Zanni a contesté le refus de la commune d'Avord.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1990:234
6 juin 1990
6 juin 1990
. # Hennen Olie BV κατά Stichting Interim Centraal Orgaan Voorraadvorming Aardolieprodukten και Ολλανδικού Δημοσίου. # Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Gerechtshof 's-Gravenhage - Κάτω Χώρες
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