CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

8 521 résultats pour « Popot »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00152

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

Z..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société Beauty hair, de la SCP Ghestin, avocat de Mme Y..., et après en avoir délibéré conformément

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100054

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

X..., de la société la Rose des Sables , de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société Crédit logement, l'avis de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01248

Cassation

2 septembre 2020

2 septembre 2020

Sur le rapport de M. de Larosière de Champfeu, conseiller, les observations de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de M. D... F..., les observations de Me Occhipinti avocat de Mme T...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210316

Cassation

4 juin 2020

4 juin 2020

N..., de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la caisse régionale de Crédit agricole mutuel Nord-de-France, de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de laBanque populaire du Nord, après

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02454

Cassation

4 décembre 2019

4 décembre 2019

rapporteur, Mme Zerbib, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; Sur le rapport de Mme le conseiller PLANCHON, les observations de la société civile professionnelle MATUCHANSKY, POUPOT

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300508

Cassation

6 juin 2019

6 juin 2019

K..., de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Axa France Iard, ès qualités, de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat du syndicat des copropriétaires de l'immeuble [...] , et après

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01471

Cassation

23 octobre 2019

23 octobre 2019

Pietton, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de l'AGS et de l'UNEDIC CGEA Ile-de-France Est, de la SCP Didier et Pinet, avocat de Mme I..., de la SCP Matuchansky, Poupot et

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01472

Cassation

23 octobre 2019

23 octobre 2019

Q..., de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210232

Cassation

21 mars 2019

21 mars 2019

U... et de la société Le Langevin, de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de M. B..., de Mmes K... et T... W..., de Mme O... W... et de M. G...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210086

Cassation

30 janvier 2020

30 janvier 2020

Sur le rapport de Mme Leroy-Gissinger, conseiller, les observations écrites de Me Haas, avocat de M. et Mme L..., de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société Crédit logement, et

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50313

Cassation

20 janvier 2021

20 janvier 2021

Sur le rapport de Mme Zerbib, conseiller, les observations de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de M. I...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210037

Cassation

14 janvier 2021

14 janvier 2021

R..., de la SCP Didier et Pinet, avocat de M. et Mme S..., de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la caisse régionale de Crédit agricole mutuel Nord de France, et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100039

Cassation

13 janvier 2021

13 janvier 2021

H..., de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de Mme B..., et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101443

Cassation

14 décembre 2016

14 décembre 2016

Randouin, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Kloda, conseiller référendaire, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M. et Mme [X], de la SCP Matuchansky, Poupot

Source officielle
CE

3ème chambre

CETAT:CETATEXT000042499850

Admin. suprême

4 novembre 2020

4 novembre 2020

Laurent Cytermann, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Matuchansky, Poupot, Valdelièvre, avocat de M.

Source officielle
CE

2ème chambre

CETAT:CETATEXT000041781327

Admin. suprême

25 mars 2020

25 mars 2020

Guillaume Odinet, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Delamarre, Jéhannin, avocat de la société AS Béziers et à la SCP Matuchansky, Poupot, Valdelièvre

Source officielle
CE

4ème chambre

CETAT:CETATEXT000033222583

Admin. suprême

7 octobre 2016

7 octobre 2016

maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Sophie-Justine Lieber, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Matuchansky, Poupot

Source officielle
CE

4ème - 5ème SSR

CETAT:CETATEXT000031587373

Admin. suprême

7 décembre 2015

7 décembre 2015

Gaëlle Dumortier, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Baraduc, Duhamel, Rameix, avocat de Mme A...et à la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard, Poupot

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029255186

Admin. suprême

16 juillet 2014

16 juillet 2014

Rémi Keller, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard, Poupot, avocat du conseil départemental de l'ordre des médecins

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000028970030

Admin. suprême

23 mai 2014

23 mai 2014

B...et à la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard, Poupot, avocat du Conseil national de l'ordre des médecins ; 1.

Source officielle

Page 90 sur 427

← PrécédentSuivant →