Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
éboute Mme X... de sa demande de dommages et intérêtsc/SYGMA BANQUE
6253cc7ebd3db21cbdd9041e
20 mars 2013
20 mars 2013
Au cours de ce délibéré, Monsieur BALUZE, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur PUGNET et de Monsieur SOURY, Conseillers
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a3b
16 septembre 2013
16 septembre 2013
des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a92
25 septembre 2013
25 septembre 2013
A l'audience de plaidoirie du 19 Juin 2013, la Cour étant composée de Monsieur Alain MOMBEL, Premier Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers assistés de Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c4e
28 octobre 2013
28 octobre 2013
A l'audience de plaidoirie du 16 Septembre 2013, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d71
4 décembre 2013
4 décembre 2013
Au cours de ce délibéré, Monsieur BALUZE, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur BALUZE faisant fonction de Président, de Monsieur PUGNET et de Monsieur SOURY, Conseillers.
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d89
4 décembre 2013
4 décembre 2013
Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e8f
6 janvier 2014
6 janvier 2014
A l'audience de plaidoirie du 02 Décembre 2013, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fc2
20 janvier 2014
20 janvier 2014
Madame Christine MISSOUX-SARTRAND, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND, Conseiller Monsieur Pierre-Louis PUGNET
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
652f790ab053208318995aff
17 octobre 2023
17 octobre 2023
CREDIT FONCIER [Adresse 5] [Localité 10] Représentée par Me Frédéric PUGET de la SELARL PUGET LEOPOLD COUTURIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R029 INTERVENANTS VOLONTAIRES : Madame [P]
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d7d
20 octobre 2017
20 octobre 2017
son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège No SIRET : 542 029 848 ayant son siège au 19 rue des Capucines-75001 PARIS Représentée par Me Béatrice LEOPOLD COUTURIER de la SELARL PUGET
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c06
5 novembre 2020
5 novembre 2020
Ayant pour avocat postulant Me Alexandre GODEAU, membre de la SCP HERVOUET-CHEVALLIER-GODEAU, avocat au barreau de BLOIS et pour avocat postulant Me Frédéric PUGET, membre de SELARL PUGET-LEOPOLD-COUTURIER
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
635b719ab201587f74be0157
27 octobre 2022
27 octobre 2022
] né le 22 Juillet 1954 à [Localité 6] de nationalité Française Retraité demeurant [Adresse 1] Représenté par Me PASQUET substituant Me Caroline SALVIAT de la SELAS SALVIAT + JULIEN-PIGNEUX + PUGET
Source officielleService des référés
668839ea342d338c20d314a6
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[Adresse 4] [Adresse 7] [Localité 8] représentée par Maître Tristan DUPRE DE PUGET de la SCP FISCHER TANDEAU DE MARSAC SUR & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0147 DEFENDERESSE S.A.R.L.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
67f8a8ada5ae27812390df4f
10 avril 2025
10 avril 2025
HARTWOOD immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le numéro 333 148 302 [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Me Tristan DUPRE DE PUGET de la SCP FTMS Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleDeuxième Chambre Civile
66a7f11fb9f14d1b776445c7
25 juillet 2024
25 juillet 2024
siège social est sis [Adresse 3], venant aux droits de CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE MEDITERRANEE (CIFMED) représentée par Me Paul BUISSON, avocat au barreau du Val d’Oise et assistée de Me Jean-François PUGET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE AGORAc/S.C
653b58bc502b828318c4e2a4
26 octobre 2023
26 octobre 2023
HUGONAM Prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Caroline SALVIAT de la SELAS SALVIAT + JULIEN-PIGNEUX + PUGET ET ASSOCIES
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68f1d7537ffb526292dd6f28
16 octobre 2025
16 octobre 2025
judiciaire de Monsieur [D] [W] par Jugement du Tribunal d'AGEN en date du 10 octobre 2014 Activité : Mandataire judiciaire Représentée par Me Anne JULIEN-PIGNEUX de la SELAS SALVIAT + JULIEN-PIGNEUX + PUGET
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
5fdaddefbe921270c3cdbc9f
15 mai 2019
15 mai 2019
de ses représentants légaux Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 542 097 902 Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Béatrice LEOPOLD COUTURIER de la SELARL PUGET
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
60360ac126cfde6f73021bdf
7 janvier 2016
7 janvier 2016
domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Cédric FISCHER de la SCP FISCHER TANDEAU DE MARSAC SUR & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0147 Assistée de Me Tristan DUPRE DE PUGET
Source officielleciv3
6137265acd58014677424e58
30 octobre 1991
30 octobre 1991
X..., ès qualités de syndic de la liquidation des biens de la société Midi marbres, clôturée pour insuffisance d'actif le 18 juin 1984, domicilié à Marseille (Bouches-du-Rhône), 22, cours Pierre Puget,
Source officiellePage 90 sur 137