Réseau physique de distribution - Mettre en œuvre des expérimentations sur des modalités ou des dispositifs d'interventions innovants, notamment en collaboration avec le secteur de l'addictologie ou des organismes d'aide aux joueurs.

Article Annexe 3

—

Lorsque la cessation d'affiliation est antérieure au 1er juillet 2008, le droit aux prestations vieillesse du régime spécial est subordonné au remboursement par l'affilié à la Caisse nationale des industries électriques et gazières du reliquat de cotisations

Article Annexe VII

—

La cessation d'activité. 3.1.2. La cessation de rattachement du contrôleur à un centre de contrôle (hors changement de centre de rattachement prévu au point 3.3 du présent chapitre). 3.1.3.

Article Annexe I

—

collective du travail en équipe et l'intégration de tous -Elabore un budget prévisionnel -Négocie avec sa hiérarchie les financements du projet d'action -Prend en compte l'impact de son action sur l'environnement professionnel Organisation des collaborations

Article Annexe II - I. Maquette 13

—

.) ; -les traitements médicaux de la spécialité ; -les collaborations multidisciplinaires 3.3.

Article ANNEXE I

—

. - Coordonner la mise en oeuvre d'un projet d'animation : - il coordonne une équipe bénévole et professionnelle ; - il anime des réunions de travail ; - il met en oeuvre les procédures de travail ; - il encadre les collaborations entre professionnels

Article Annexe

—

A compter du 1er avril 1991 et jusqu'à cessation des hostilités Royaume de Jordanie Dans le cadre de l'opération Tamour sur le territoire du Royaume de Jordanie 6 août 2012 5 août 2014 République du Kenya, République de Somalie, République

Article 6

—

La mention spéciale portée sur le certificat d'immatriculation est supprimée, après déclaration au préfet de la cessation d'utilisation en tant que véhicule destiné à l'enseignement professionnel de la conduite et du démontage des dispositifs techniques

Article 240-1.02

—

Lorsqu'elles sont citées dans la présente division, elles s'entendent comme la norme en vigueur au moment de la mise sur le marché de l'équipement, ou la dernière norme remplacée dont la date de cessation de la présomption de conformité n'est pas dépassée

Article ANNEXE

—

.: RECLASSEMENT EXTERNE CREATION D'ENTREPRISE DISPENSE D'ACTIVITE CESSATION ANTICIPEE D'ACTIVITE CONVENTION DE FORMATION CONVERSION O.M.I., etc.

Article 46 bis

—

er - Cas de départ volontaire d'un emploi précédemment occupé Une ouverture de droit aux allocations ou un rechargement ou une reprise des droits peut être accordé au salarié qui a quitté volontairement son emploi ou au salarié démissionnaire en cessation

Article 157

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 83

Code général des impôts

les deux ans du décès du conjoint soumis à imposition commune ou de l'un des événements suivants survenu à l'un d'entre eux : a) expiration des droits aux allocations d'assurance chômage prévues par le code du travail en cas de licenciement ; b) cessation

Article L214-169

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 61 > 15

Code monétaire et financier

par les articles L. 313-29 et L. 313-29-1 et emportant les mêmes effets ; 4° L'acquisition ou la cession de créances ou la constitution de toute sûreté ou garantie au bénéfice de l'organisme de financement conserve ses effets nonobstant l'état de cessation

Article R422-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 26 > 56

Code de la construction et de l'habitation

constituent pour le prix de dix centimes d'euro dans les huit jours suivant la proclamation du résultat des élections ou, en cas de remplacement d'un représentant des locataires cessant ses fonctions en cours de mandat, dans les huit jours de cette cessation

Article 39 decies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 75

Code général des impôts

La déduction cesse à compter de la cession ou de la cessation par celle-ci du contrat de crédit-bail ou de location avec option d'achat ou du bien et ne peut pas s'appliquer au nouvel exploitant.

Article Annexe Ia

—

T5-Proposer et argumenter des choix de solutions techniques en collaboration avec le concepteur et/ ou le maître d'ouvrage T6-Réaliser des échantillons, modèles et prototypes clients T7-Identifier les interventions nécessaires des différents

Article Annexe XXXII

—

Article 13 Le centre doit s'assurer la collaboration d'un psychologue au moins ; celui-ci doit remplir les conditions prévues pour les psychologues attachés aux services publics.

Article Annexe III

—

Etant donné que l'enseignement des mathématiques et physique-chimie est assuré en étroite collaboration avec les enseignements professionnels, les sujets comporteront des cas concrets assortis ou non de questions nécessitant la mise en œuvre de calculs

Article Annexe

—

.) ; - identifier le rôle de l'ensemble des personnes dans la réalisation des démarches liées aux décès ; - identifier la fonction médicale et travailler en collaboration dans le respect de la compétence professionnelle ; - identifier les prestataires

Article Annexe II-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 53 > 04

Code du sport

• préciser les nom (s), prénom (s) et qualité (s) de la (des) personne (s) chargée (s) d'accompagner les stagiaires pour la recherche d'alternance ; • décrire les modalités de choix des structures d'alternance pédagogique et de collaboration avec

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