A... qui est apparu comme une personne ressource pour ce jeune qui s'est parfaitement intégré en classe de 5ème au collège Jean-Jacques ROUSSEAU de DARNETAL, progressant rapidement dans l'apprentissage

et de Jean-Claude Z... ; que l'enquête a démontré que le cabinet X... avait expertisé cinq fois le véhicule Mercedes ...appartenant à Jean-Paul A..., successivement le 29 décembre 1988 (sinistre du 18

- Mieux vivre son âge" venant aux droits de l'association "Maison de retraite Saint-Jean", en répression, l'a condamnée à la peine de deux ans d'emprisonnement dont six mois assortis de sursis, et à la

Jeanne, contre l'arrêt l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 23 janvier 2006, qui, pour dénonciation calomnieuse, les a condamnées, chacune, à trois mois d'emprisonnement

Jean X... ne pouvait tout à la fois contester ce jugement en ce qu'il avait ordonné l'attribution des titres au profit de la société Peugeot, tout en cherchant dans le même temps à en tirer profit en ce

Jean-Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, du 12 septembre 1995, qui, pour inobservation de l'arrêt imposé par un feu de signalisation rouge, fixe ou clignotant,

, défaut de tenue de comptabilité annexe afférente à cette maison de jeux, et défaut de déclaration de recette des jeux et de paiement de l'impôt concernant ladite maison de jeux, visent sous trois aspects

après avoir ordonné, en cas de besoin, toutes les mesures d'instruction qu'il estime utiles ; que l'employeur a refusé délibérément de fournir les factures des sorties effectuées le week-end avec les jeunes

Jean-Gilles, - Y...

résultant d'un mariage dissous et concernant exclusivement l'indemnité compensatoire accordée à la première épouse, sur les d obligations résultant du mariage actuel et concernant l'entretien de deux jeunes

par la suite, tout comme Mme Y... et sous la foi du serment déclaré avoir informé Jean-Noël B... de l'anomalie existante et consécutive à une panne de compteur survenue avec le précédent propriétaire,

Y... ; Attendu que Jean-Pierre Y..., partie civile, qui ne s'est pas pourvu contre la décision l'ayant débouté de ses demandes après relaxe d'Abdenbi X..., du chef de délit de violences sur sa personne

A... ; " aux motifs que, sur les propos que Jean-Claude A... aurait tenu sur la famille X... pendant sa période d'emploi (...), il a été allégué dans la citation directe, puis soutenu à l'audience,

F..., mais ont été acceptées par l'architecte ou son adjoint, à son insu ; que, dès lors, Jean F... qui ignorait ces accords, a pu, en toute bonne foi, dénoncer ces modifications dans la plainte dont

Laurianne, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20e chambre, en date du 5 mai 2006, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Jean-Claude Y... du chef d'agressions sexuelles

Jean-Paul, - La SOCIETE ROSCOFF LOISIRS, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 2 mars 2000, qui, après relaxe de A..., B..., C... et D... du chef de

ans d'emprisonnement dont 20 mois avec sursis et 500 000 francs d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; I-Sur les pourvois formés par Jean

. # Forbundsrepublikken Tyskland mod Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber. # Fællesskabsregler for støtte til jern- og stålindustrien. # Sag 214/83.

(D 365) et Jean-Claude C...

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que le jugement de divorce des époux X... du 3 juillet 1998 a fixé la résidence de l'enfant mineur, Jean-Baptiste