(Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1990 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de l'Association assistance par le travail, foyer de jeunes "les Fauvettes

X..., engagé le 2 janvier 1992 en qualité d'agent de maintenance suivant contrat de travail à durée déterminée par l'Association du foyer des jeunes travailleurs de Thionville, a été chargé, entre autres

société SEMIDEP, aux droits de laquelle s'est trouvée la société Elogie et vient actuellement la société Elogie-Siemp, a confié à la société LEVAUX la construction d'une résidence pour étudiants, d'un foyer

Villiers-Louis en date du 17 juin 1978, décidant de confier au service technique d'habitat et d'aménagement rural de la chambre d'agriculture de l'Yonne la maîtrise d'oeuvre de la construction d'un foyer

El X... a été embauché en qualité de réceptionniste par l'association des Foyers de jeunes "Foyer Tolbiac" ; que son contrat de travail prévoyait un horaire mensuel de 169 heures, réparti, selon les nécessités

CLAUDE EN REPARATION DES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES RESULTANT DE LA PRESENCE D'UN FOYER DE JEUNES A PROXIMITE DE SON HABITATION ; VU LE CODE MUNICIPAL ; VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 29 octobre 2002), que l'association "L'Arche "a donné à la SA Halpades, suivant bail emphytéotique, un terrain en vue de la construction d'un foyer

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Foyer de jeunes travailleurs de l'association Championnet, dont le siège est

ORDONNE : Article 1er : La requête de l'association Foyer des jeunes de A est rejetée.

Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1996 par la cour d'appel de Metz (Chambre sociale), au profit de l'association Le Foyer des jeunes travailleurs de Thionville,

C de la chambre qu'il occupe au sein du foyer des jeunes travailleurs à Troyes. Elle soutient que : - l'urgence est caractérisée dès lors que la présence de M.

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 8 août 1996 et 9 décembre 1996 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le FOYER DU JEUNE OUVRIER "AU GRAND SAUVOY

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 26 janvier 1989 et le 22 mai 1989, présentés par l'ASSOCIATION DU FOYER DES JEUNES TRAVAILLEURS

Robert X..., demeurant : Peisey-Nancroix, 73210 Aime, en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1997 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit de l'association Foyers des

. - Exemptions temporaires - Dépendances directes des parties d'un immeuble affectées à l'habitation - Parties collectives d'un foyer de jeunes filles.

déboutée de ses demandes à titre de rappel de salaire et congés payés afférents et de solde d'indemnité de licenciement, alors, selon le moyen : 1°/ que, aux termes de la convention collective des foyers

L'association des foyers de jeunes a consenti le 9 décembre 2022 à l'association du foyer de Charonne une promesse de vente pour l'ensemble immobilier situé au 123, boulevard de Charonne (Paris 11ème).

Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1988 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre, section D), au profit de l'Association des oeuvres de la mie de pain et du foyer