Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 803 résultats pour « laboratoires »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 803 résultats pour « laboratoires »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe Ia
T4.2 Mise en service d'une installation Tâche réalisée en autonomie Données disponibles pour réaliser la tâche • Dossier technique d'une installation d'un laboratoire dans une cuisine collective • Alimentation électrique • Accès aux différents
Article Annexe I (suite)
protocole expérimental, → Utiliser un appareil de mesure (ampèremètre, voltmètre, ohmmètre, multimètre, oscilloscope, sonomètre, pHmètre), → Étalonner un appareil à l'aide d'une référence, → Régler un appareil, → Utiliser la verrerie courante de laboratoire
Article Annexe
L'ensemble des ressources documentaires et des moyens disponibles dans le laboratoire pourra être mobilisé pour mener à bien les activités de projet.
Article Annexe (suite)
Le matériel de laboratoire utilisé dans le dossier de toxicité doit être comparé et contrôlé au regard de cette spécification du matériel technique ; - les Etats membres doivent accorder une attention particulière à la protection des opérateurs.
Article Annexe II
L'appareillage doit comprendre également des installations d'enregistrement photographique en vue de déterminer, après les essais de laboratoire, si durant ces essais, une partie quelconque de la structure de protection a pénétré ou est entrée en contact
LEGIARTI000025882819
Si nécessaire, la formule des réactifs de laboratoire est complétée par le mode de fabrication.
Article Annexe préambule
Elles sont un laboratoire de recherche permettant de mettre en jeu des processus complexes.
LEGIARTI000046673650
matière de recherche et de transfert : a) La définition de la politique de signature commune de la production scientifique issue des personnels des membres et des associés faisant apparaître Normandie Université après la mention des tutelles des laboratoires
LEGIARTI000027993579
D'ores et déjà, en matière de recherche, l'action "Initiatives d'excellence" s'articule avec plusieurs actions du programme d'investissements d'avenir : notamment, les actions "Laboratoires d'excellence - Labex", "Equipements d'excellence - Equipex",
Article Annexe IIa
Localisation : atelier, aéronef, laboratoire composite ... • Nature de l'activité : À cette unité U34, sont associées tout ou partie des tâches : Activité 4 - MODIFICATION ET RÉPARATION T4.1 Réaliser des pièces de réparation.
LEGIARTI000049827483
Laboratoire national de métrologie et d'essais. Lycée-collège d'Etat de Sourdun. Lycée d'Etat franco-allemand de Buc. Lycée d'Etat d'Hennemont. Lycée d'Etat Jean Zay internat d'excellence.
Article Annexe
technique automobile. 73.11Z-P Pose d'affiches. 74.10Z-P Conception de modèles pour étalages et décoration. 74.20Z-Q Studio de photographie. 74.20Z-R Portrait, reportage. 74.20Z-S Photographie industrielle et publicitaire. 74.20Z-T Laboratoires
Article Annexe II
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51
Un risque réel est constitué par l'incorporation de radionucléides ostéotropes, notamment le radium (216), le phosphore (32)... à l'occasion d'utilisations industrielles ou en laboratoire. Sarcomes osseux : 67 à 100 %
Article Annexe 1
Les services techniques satisfont à la norme européenne relative aux exigences générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnages et d'essais (EN ISO/CEI 17025:2005-8), en tenant compte des conditions suivantes : Statut de stabilité
Article Annexe (suite)
Le matériel de laboratoire utilisé dans le dossier de toxicité doit être comparé et contrôlé au regard de cette spécification du matériel technique ; - à la protection de la sécurité des opérateurs.
Article Annexe
On considère généralement que les études industrielles, jusqu'à la maquette ou jusqu'au prototype de laboratoire inclus, relèvent du CCAG-PI, tandis que le prototype industriel ainsi que le développement relèvent du CCAG-MI.
Article Appendice
Généralités Les câbles électriques répondent aux articles 4 et 5 de l'arrêté du 21 juillet 1994 modifié portant classification et attestation de conformité du comportement au feu des conducteurs et câbles électriques et agrément des laboratoires d'essai
Article 1
210 3 ans Maisons Familiales Rurales (MFR) de Richemont, Institut Supérieur de formation par alternance Richemont III Tailleur de pierre (BTMS) 232s 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) III Technicien de laboratoire
Article Annexe V
LABORATOIRE F610 Fabrication de : Emploi. 18, 1 41 12 0,5 0,04 A calculer par mois.
LEGIARTI000026025899
pédagogique pour l'enseignement du français. 13 710 CENTRAFRIQUE PS 1 Conseiller technique du ministre du plan et de l'économie. 10 700 CENTRAFRIQUE S 4003 Directeur de l'Institut Pasteur de Bangui. 9 465 CENTRAFRIQUE S 4004 Responsable du laboratoire
Page 90 · 1 803 résultats