[N] par acte du 28 mars 2019 à effet au 30 septembre 2019, se prévalant du régime des petites parcelles. 5. M. [N] a saisi un tribunal paritaire des baux ruraux en annulation du congé.

Selon l'arrêt attaqué (Bastia, 13 novembre 2024), [X] [U] épouse [R] est décédée le [Date décès 1] 2015, en laissant pour lui succéder son époux, leurs trois enfants ainsi que trois petits-enfants venant

Le conducteur avait chargé à [Localité 3] et se rendait à [Localité 4], donc il n’avait aucune raison de prendre des petites routes, surtout par un temps d’orage, comme il a dit dans son SMS.

Z... cite l'auto-école Tour Eiffel comme lui devant de l'argent ; il précise "voir Maurice" (qui est le second prénom de Mardochée Sebbane) et indique son adresse personnelle (rue de l'Espérance au Petit

préparatoire ont unanimement attesté de ce que, par des manoeuvres diverses, l'intéressé avait écarté l'intervention de tous ceux qui, de bonne foi, avaient offert d'apporter leur concours dans l'intérêt du petit

B... n'ayant pas rapporté la preuve de sa libération, devait être considéré comme débiteur de la baronne de Y..., créance transmise à ses héritiers et donc en dernier lieu à ses petites-filles, qu'en décidant

Y..., simple dirigeant d'une petite entreprise de vente de voitures d'occasion, était " un homme d'affaires" et qu'il aurait dû se rendre compte de leur "inanité" ; qu'en prenant en compte la situation

avait eu " au plus tôt " connaissance du handicap de sa fille ; que la cour d'appel a déduit du courrier adressé par Mme X... à la CRI, le 20 janvier 2001, dans lequel elle mentionnait avoir une " petite

contradictoires, en ce que certains faisaient état d'un gros impact sur le crâne de la victime quand d'autres déclaraient au contraire n'avoir constaté aucun impact dans cette zone mais seulement une petite

notamment car si l'indication « remise confirmée d'un chèque de 5 000 euros », apparaissant en gros et surligné en jaune, elle était contredite par les termes du règlement écrit certes en petits

établissait avoir fait, dès le mois de janvier 2012, des démarches auprès de la directrice de l'école maternelle [...] aux fins d'inscription de son fils Paul à la rentrée de septembre 2012 en très petite

société Logisav lorsqu'elle prenait ses fonctions le 5 janvier 2011 à 7 h 45, en raison d'une plaque de verglas, Mme Y... a été victime d'un accident du travail ; que la société Logisav est située sur la petite

R... est capable de manipuler par la ruse ou par le mensonge, d'amener des personnes à faire ce qu'elles ne feraient pas habituellement ; l'exemple connu le plus dramatique est celui de la petite D...

O... porte exclusivement et expressément sur la couverture de l'ouvrage en litige sur laquelle figurent : - un titre "Complices de l'inavouable" - un sous-titre en caractères plus petits "La France au

[N] [U], détenait les 630 parts cédées à son petit-fils depuis le décès de son époux [G] [U], survenu le [Date décès 1] 1986, de sorte que la condition de détention, par un parent depuis au moins neuf

de ses demandes en paiement de dommages-intérêts pour discrimination syndicale et, corrélativement, en paiement de rappels de salaire, notamment pour majoration d'heures de nuit, de rappel de prime « petit

visage ; qu'à l'appui de sa plainte, Marie Liza X... a versé un certificat médical, en date du 8 mars 2006, au terme duquel le médecin a constaté une ecchymose en regard de l'os malaire droit, une petite

C... désignait "comme l'homme au petit chapeau", en réalité, ainsi que le relève la lecture de ce procès-verbal, Guy Y..., ancien conseil juridique ; qu'il résulte des déclarations constantes de Jean-Paul