700 du code de procédure civile.

700 du code de procédure civile.

700 du code de procédure civile.

Sur les dépens et l'article 700 du code de procédure civile Au regard de la solution du litige, les chefs du jugement relatifs aux dépens et à l'article 700 du code de procédure civile doivent être

et l'application qui a été équitablement faite de l'article 700 du code de procédure civile.

700 du code de procédure civile au titre des frais irrépétibles exposés en première instance et 3 000 euros sur le fondement des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile au titre des

700 du code de procédure civile ainsi qu’aux dépens.

[I] à lui verser la somme de 1 500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, au titre de la procédure d'appel, - condamner M. [I] aux dépens d'appel.

code de procédure civile.

[P] [U] la somme de 1000 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile, Condamné M.

[V] et Mme [Z] la somme de 1 500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.

[T] à lui payer la somme de 800 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, outre les entiers dépens, - ordonner l'exécution provisoire par application de l'article 514 du code

[P] à lui payer la somme de 2 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner M. [P] aux dépens.

700 du code de procédure civile, -condamner solidairement les époux [B] au paiement d'une somme de 1 500,00 euros à verser à Madame [Y] par application de l'article 700 du code de procédure civile au

700 du code de procédure civile ; - Condamné Monsieur [L] [G] à verser à la SARL Piscines Parcs et Jardins 2PJ la somme de 1 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ;

Sur l'article 700 du code de procédure civile et les dépens M. [G] [F], qui succombe en ses demandes, sera condamné aux dépens.

700 du code de procédure civile.

somme de 3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, ainsi qu'aux entiers dépens de première instance et d'appel.