Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2306245_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
aux décisions individuelles prises par les autorités administratives dans l'exercice de leurs pouvoirs de police relèvent de la compétence du tribunal administratif du lieu de résidence des personnes faisant
Source officielleCh. Sociale - Section B
68df5d744a4e15bf2fe4fa56
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
6431063028558704f52e68e7
7 avril 2023
7 avril 2023
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, M. Pascal VERGUCHT, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 01 mars 2023, M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10122
31 janvier 2018
31 janvier 2018
IK COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 31 janvier 2018 Rejet non spécialement motivé Mme X..., conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10122 F
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
6a226329cdc6046d47393f5b
4 juin 2026
4 juin 2026
Frédéric BLANC, conseiller faisant fonction de président, Mme Marie GUERIN, conseillère, Mme Claire HOCHSTADTER, vice-présidente placée, DÉBATS : A l'audience publique du 12 mars 2026, Mme
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec10
14 décembre 2011
14 décembre 2011
défaillante Monsieur Frédéric X... ...
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
62ce62ff9a20ce9fcf12685b
12 juillet 2022
12 juillet 2022
la SAS C2RG, avocat au barreau d'ANNECY COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 19 mai 2022 par Monsieur Frédéric
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
642fb607cece1704f57474ff
6 avril 2023
6 avril 2023
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique le 21 Mars 2023, devant Monsieur Frédéric
Source officielleRéférés Cabinet 2
66995c0207d408f8d4c17071
18 juillet 2024
18 juillet 2024
en exercice la Société FONCIA MÉDITERRANÉE, dont le siège social est sis [Adresse 4] - [Localité 1] pris en la personne de son représentant légal sis [Adresse 5] - [Localité 2] représentée par Me Frédéric
Source officielleRéférés Cabinet 1
67f41ad64e0040aa3735e128
7 avril 2025
7 avril 2025
IMMEUBLE DU [Adresse 3], représenté par son syndic en exercice, la SARL DURAND IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 1], pris en la personne de son représentant légal représenté par Me Frédéric
Source officielleRéférés civils
65b2b321fd6229a4e58a3a00
23 janvier 2024
23 janvier 2024
ANTEMYS Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 13] représentée par Maître Frédéric PIRAS de la SELARL PVBF, avocats au barreau de LYON Compagnie
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2505992_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Michel et Frédéric, Mme L M, Mme D H, épouse B, M.
Source officielle4e Chambre A
5fdc57afd3fe107b9df46dbf
3 décembre 2018
3 décembre 2018
représenté et assisté par Me Frédéric A... de la SELARL DEBEAURAIN & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Monsieur Laurent Y... demeurant 7 Bis avenue du Docteur Edouard F... - [...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00540
29 mars 2017
29 mars 2017
pas posée, seul l'accusé ayant formé appel principal et le ministère public n'ayant interjeté qu'appel incident ; "aux motifs que la cour,vu les conclusions déposées par Me Frédéric
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6162678912fe6a3e85a6c86e
11 mars 2014
11 mars 2014
Instance de PARIS - RG n° 11/04056 APPELANTS Monsieur [C] [T] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Jean-jacques FANET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0675 Assisté par Me Frédéric
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8b0
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Monsieur Patrick X... ... 71670 LE BREUIL Monsieur Thomas X... ... 71670 LE BREUIL Monsieur Mathieu X... ... 71670 LE BREUIL Monsieur Christian X... ... 54720 LEXY Monsieur Frédéric
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201818
4 décembre 2014
4 décembre 2014
Frédéric et Christophe Y..., conjointement avec M. Guy Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100574
1 juin 2011
1 juin 2011
pour cause d'ingratitude les donations qu'elle a consenties les 11 mars et 12 mai 1998 ; AUX MOTIFS QUE l'examen des actes notariés versés aux débats établissent que, s'agissant du studio du ..., faisant
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03082_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Frédéric Faïck, - les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public, - les observations de Me Lagarde, représentant M. Terjan et de celles de M. Terjan. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01175_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Frédéric Faïck, - les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Safar, substituant le cabinet HMS Atlantique Avocats, pour la commune de Bergerac.
Source officiellePage 91 sur 584