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91 023 résultats pour « Michal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613721b0cd580146773f622b

Cassation

14 janvier 1992

14 janvier 1992

Michel Marie B..., demeurant ... (16ème), 2°) M.

Source officielle
CC

Page 91 sur 4552

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cr

6137269ecd58014677427160

Cassation

10 mai 2007

10 mai 2007

X... a été déclarée en redressement judiciaire par jugement du 22 novembre 1996, désignant Michel Z... en qualité d'administrateur judiciaire ; que la date de cessation des paiements a été fixée au 1er

Source officielle
CC

comm

6137225ecd580146773fc640

Cassation

15 novembre 1994

15 novembre 1994

conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Paris, 12 novembre 1992) qu'une personne s'est fait ouvrir, sous la fausse identité de Michel

Source officielle
CC

comm

613723eacd5801467740fdde

Cassation

24 septembre 2002

24 septembre 2002

Michel X..., M.

Source officielle
CC

cr

6137264fcd58014677424908

Cassation

15 décembre 2004

15 décembre 2004

Michel, - Y... Pierre, - Z... Stanislas, - A...

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1972:34

CJUE

4 mai 1972

4 mai 1972

. # Michel Jamet contra Comissão das Comunidades Europeias. # Processo 37-71.

Source officielle
?

TFP_UE

ECLI:EU:F:2007:62

droit européen

29 mars 2007

29 mars 2007

#Michael Cwik contra Comissão Europeia.#Processo F-31/05.

Source officielle
?

TFP_UE

ECLI:EU:F:2009:58

droit européen

11 juin 2009

11 juin 2009

#Michalis Ketselidis κατά Ευρωπαϊκή Επιτροπή.#Υπόθεση F-72/08.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1996:30

droit européen

6 mars 1996

6 mars 1996

#Michael Becker contro Corte dei conti dell'unione europea.#Causa T-93/94.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01263

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

Mickael C... qui a débuté en juillet 2012, et celui imputé à M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f9e39fcdc6046d47a93fd7

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Rôle 2025 013550 Jugement du 28 avril 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Gilles VAN LERENBERGHE Monsieur Michel VAREILLES

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f9e3e9cdc6046d47a946e0

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Rôle 2025 014818 Jugement du 28 avril 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Gilles VAN LERENBERGHE Monsieur Michel VAREILLES

Source officielle
TCOM

Chambre 09

6a184e97cdc6046d473da178

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

JUGEMENT DE CLOTURE POUR INSUFFISANCE D'ACTIF N° de PC : 2022J00568 Par requête déposée au Greffe, SELARL BVMJ prise en la personne de Me [J] [U] es qualités de Mandataire Liquidateur de la SAS MICHELS

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300717

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

Michel Y... a, pour le compte de son fils, M. X...

Source officielle
CC

cr

613725b2cd5801467741fd91

Cassation

28 octobre 1997

28 octobre 1997

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt n° 867 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 3 octobre 1996, qui, sur sa plainte contre personne non dénommée du chef notamment

Source officielle
CC

civ3

613721e7cd580146773f89ae

Cassation

13 juillet 1993

13 juillet 1993

Michel X..., demeurant ... (15ème), 3°/ de la Société Abax, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... (20ème), 4°/ de M.

Source officielle
CC

soc

6137221fcd580146773fa666

Cassation

30 mars 1994

30 mars 1994

X..., au service depuis 1972 de la société Mont Saint-Michel, devenue en 1980 la société Coparel, a accepté alors de devenir agent de maîtrise "promoteur marchandiseur", soumis à la convention collective

Source officielle
CC

civ3

613723fecd58014677410d9c

Cassation

5 mars 2003

5 mars 2003

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 21 juin 2000, n° 53), que les époux Michel

Source officielle
CC

civ3

613723e8cd5801467740fb63

Cassation

24 septembre 2002

24 septembre 2002

civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 avril 2001), statuant en référé, que la société civile immobilière (SCI) Fain, propriétaire de locaux à usage commercial donnés à bail à la société Michel

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00383

Cassation

3 avril 2024

3 avril 2024

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 3 AVRIL 2024 La société Anne-Marie Gruel-Michel

Source officielle