Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
68dee0926af9fd1f80968fa1
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DEMANDEURS : Monsieur [H] [Y] [S] [J], né le [Date naissance 4] 1961 à [Localité 12], Profession : Commerçant, demeurant [Adresse 9] représenté par Me Thomas MEULIEN, avocat au barreau de TOULON Madame
Source officielle17e Chambre
6031d95c5fd21dad57004f6e
21 juin 2018
21 juin 2018
Au demeurant, il convient de relever que le 'stress' ou le 'choc' évoqués dans les pièces produites ne sont confirmés par aucun document médical.
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd93297
20 mai 2016
20 mai 2016
PARIS, toque : L0044 Assistée sur l'audience par Me Sabrina BERTRAND-LESPINASSE, avocat au barreau de SENLIS INTIMÉS Madame Delphine B... épouse C... née le 10 janvier 1973 et Monsieur Thomas
Source officielleCour d'Appel
é irrecevables les demandes forméesc/Madame Y
6253cb07bd3db21cbdd8cb38
13 octobre 2008
13 octobre 2008
AVOUE bien que régulièrement assignée Monsieur Hervé Z... ... 51700 CHATILLON SUR MARNE Madame Marie-José A... épouse Z... ... 51700 CHATILLON SUR MARNE Comparant, concluant par la SCP THOMA-LE
Source officielleDROIT COMMUN
686846e64965b5d9df32813a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
conforme délivrée le à Me Thomas DROUINEAU, à Me Emma LABADIE à Allianz IARD, sise [Adresse 1] représentée par Me Thomas DROUINEAU, avocat au barreau de POITIERS, substitué par Me FARE DÉBATS
Source officielle4ème Chambre
69d81701cdc6046d47b15916
9 avril 2026
9 avril 2026
BONAN, avocat au barreau de MARSEILLE Grosse délivrée le : à : Me Pierre-arnaud BONAN Me Thomas D’JOURNO Me Jean-michel GARRY - 1011 Me Isabelle LACOMBE-BRISOU - 0144 Maître [B] [X],
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103220_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle- 96h - Eloignement
DTA_2304888_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Vu les pièces du dossier.
Source officielleFormation spécialisée
ECLI:FR:CEFSP:2022:451200.20220324
24 mars 2022
24 mars 2022
Il ressort des pièces du dossier que M. C a saisi la CNIL afin de pouvoir accéder aux données susceptibles de le concerner figurant dans le FPR.
Source officielleFormation spécialisée
ECLI:FR:CEFSP:2022:457678.20220204
4 février 2022
4 février 2022
Thomas Andrieu, conseiller d'Etat, - et, hors la présence des parties, les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleFormation spécialisée
ECLI:FR:CEFSP:2022:457682.20220204
4 février 2022
4 février 2022
Thomas Andrieu, conseiller d'Etat, - et, hors la présence des parties, les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2314004_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 septembre 2023, Mme C E, agissant en son nom propre et en qualité de représentante de l'enfant Thamar B, représentée par Me Taelman, demande
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024115544
1 juin 2011
1 juin 2011
Franck Le Morvan, chargé des fonctions de Maître des requêtes, - les observations de la SCP Hémery, Thomas-Raquin, avocat de M.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024615292
28 septembre 2011
28 septembre 2011
François Vareille, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Hémery, Thomas-Raquin, avocat du CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL ROBERT BALLANGER, - les conclusions de M.
Source officielleChambre des Référés
68642cea0bb2f8a66ca6197e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
4] représentée par Me Anne-sophie CHEVILLARD-BUISSON, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 441 Monsieur [R] [S], né le 21 Juin 1976 à [Localité 7], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Thomas
Source officielle1ère Chambre Cab1
661829654e82250580d221c2
11 avril 2024
11 avril 2024
N° RG 23/02303 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3EIZ AFFAIRE : Mme [M] [O] [C] (Me Benjamin GONAND) DÉBATS : A l'audience Publique du 08 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022330379
31 mai 2010
31 mai 2010
Thomas A, demeurant ... ; M.
Source officielle7ème chambre
CETAT:CETATEXT000036739795
23 mars 2018
23 mars 2018
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code des relations entre le public et l'administration ; - la loi n° 91-647 du 10 juillet
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026022574
13 juin 2012
13 juin 2012
Thomas I et autres et de la SCP Tiffreau, Corlay, Marlange, avocat de M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:442023.20211221
21 décembre 2021
21 décembre 2021
Thomas Andrieu, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Anne Egerszegi, conseillère d'Etat et M. Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.
Source officiellePage 91 sur 1224