Jean-Paul Z..., gérant de la société JPC, partie d'un immeuble situé à Malemort (19) pour l'usage suivant : " achat, vente, location avec ou sans chauffeur de véhicules, de tous engins ou matériels terrestres

tous les documents nécessaires sur l'origine des biens en cas de contrôle des douanes ; que le chauffeur n'a pas été en mesure de présenter à première réquisition les documents justifiant de l'origine

de faux renseignements sur le temps de travail ; qu'au sens des dispositions européennes de la coordination des transports, le trajet litigieux, de 18 heures sur 970 km de route, effectué par ces chauffeurs

F... qu'il n'a jamais exigé de ses chauffeurs la mise en place de ces goupilles ; que bien plus ceux-ci ignoraient purement et simplement l'existence de celles-ci ainsi que cela résulte de l'audition de

l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, lors du contrôle d'un ensemble routier appartenant à Alain Y... et conduit par un de ses salariés, effectué le 31 mai 1996, il a été constaté que ce chauffeur

Toutefois, les charges relatives chauffage central seront réparties entre l'ensemble des copropriétaires de l'immeuble proportionnellement à la surface de chauffe."

Saint-Maur (Val-de-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1989 par la cour d'appel de Colmar (2ème chambre), au profit : 1°/ de la société Compagnie Générale d'Entreprise et de Chauffage

les vendre par lots ; que la société Tasvia, aux droits de laquelle se trouve la société Tasbarmc, a été chargée de l'exécution des caniveaux destinés à recevoir les canalisations d'eau chaude et de chauffage

DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Olivia LAHAYE-MIGAUD, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire #129 DEFENDEUR Monsieur [R] [E] [Adresse

retenues par le géomètre-expert qu'il avait mandaté qui n'avait appliqué aucune pondération pour un total de 265,47 m² tandis que la Semag sollicitait l'exclusion de la surface de la véranda, de la chaufferie

LES FAITS : Monsieur [L] est chauffeur VTC et utilise les services de prise de rendez-vous et de courses de la société BBO.

Lors des opérations de fouille dans cet entrepôt, le chauffeur et son passager ont été menottés.

A..., chauffeur des Etablissements Z..., transporteur, a clairement précisé que le lot de 25 tonnes de sapins, qui avait été chargé sur un terrain situé aux Mazures et appartenant à M.

X... a été engagé suivant lettre d'embauche du 13 octobre 1975 en qualité de chauffeur-pompier au service de l'aérodrome de Bouthéon ; qu'ayant été licencié le 9 février 1996, il a saisi la juridiction

direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) du 18 mai 2016 ont établi que la société Blue river bucuresti 78 SRL mettait des camions-remorques, des tracteurs et des chauffeurs

précisé, dans sa lettre du 16 mai 1994 adressée à la COHU, que cet accord tacite ne permettrait l'exonération de certains produits qu'" à condition que leur élimination, en tant que combustibles de chauffage

contrat de bail signé le 16 octobre 1986 mettait simplement à la charge du locataire l'obligation de contracter auprès d'un homme de l'art un contrat annuel d'entretien, s'agissant de l'installation de chauffage

Le 22 décembre 2014, un incendie s'est déclenché dans l'immeuble, prenant naissance dans le tableau de commande de la chaudière placé au-dessus du corps de chauffe, en raison d'un contact résistif entraînant