CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
3 758 résultats pour « coefficient 200 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe à la section 1 du chapitre III du titre IX du livre V
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 33
L'activité de ces derniers ne doit donc pas être prise en compte pour le calcul du coefficient “ Q ”.
Article 8
les organismes, entreprises ou personnes physiques ayant reçu une homologation en vue de dispenser une formation sur avion ou sur hélicoptère ou dispensant un enseignement homologué sur avion, sur hélicoptère ou sur planeur ; - "(1 + C)" est un coefficient
Article Annexe I
Les ingénieurs ou cadres technico-commerciaux sont recrutés dans l'un des coefficients prévus dans cette position. Position III.
Article 2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 57 > 38
Ces prestations et celles relatives à la présence de conduits de fumée donnent lieu à une modulation du prix de référence par l'intermédiaire des coefficients de pondération d1 et d2 définis en annexe VII du présent arrêté.
Article 50
-Afin de concourir à la compensation des charges nécessaires à la continuité, la qualité et la sécurité du service public hospitalier et à la transformation de celui-ci, les organismes de la branche mentionnée au 1° de l'article L. 200-2 du code de la
Article 1
Lorsque la formation est suivie dans le cadre de la formation initiale, sa durée minimale est de 1 200 heures dont 700 heures en centre de formation.
Article CH 66
Les générateurs de chaleur, non visés par la réglementation des appareils sous pression, dont la puissance dépasse 200 kW, font l'objet des dispositions suivantes : a) La conduite de ces installations ne doit être confiée qu'à des agents expérimentés
Article EF 4
Une prise d'eau ou un point d'eau d'aspiration de moins de 6 mètres de hauteur à l'étiage doit être obligatoirement aménagé sur le chemin d'accès à l'établissement et à moins de 200 mètres de celui-ci. § 3.
Article 3-2-1
attribuée à une publication ne peut être inférieur à celui qu'obtiendrait une publication ayant une diffusion totale annuelle payée de 20 000 exemplaires, ni supérieur à celui qu'obtiendrait une publication ayant une diffusion totale annuelle payée de 200
Article 3
tableaux suivants : NIVEAUX MONTANTS AU 1er JANVIER 2008 MONTANTS AU 1er JANVIER 2009 1 1 020, 00 1 080, 00 2 1 380, 00 1 440, 00 3 2 040, 00 2 100, 00 4 2 700, 00 2 820, 00 5 3 360, 00 3 600, 00 6 4 020, 00 4 200
Composition La poudre purifiée obtenue est constituée à plus de 75 % (m/m) de polysaccharides de type galactomannanes de masse molaire de 200 000 à 300 000 daltons (Da). Description Poudre. Pureté Galactomannanes : pas moins de 75 %.
Article Annexe
MONTANTS À L'HECTARE DE LA PRIME RENDEMENT PRIME (€/ha) DEMANDES APPROUVÉES DEMANDES APPROUVÉES DEMANDES APPROUVÉES 20 1 740 1 595 1 450 ¹ 20 et 30 4 080 3 740 3 400 ¹ 30 et 40 5 040 4 620 4 200 ¹ 40 et 50 5 520 5 060 4 600 ¹ 50
Article L652-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 89
La caisse reçoit une contribution de la branche mentionnée au 3° de l'article L. 200-2 dans les conditions fixées à l'article L. 222-2-1.
Article L583-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 48
L'autorité administrative compétente peut ordonner une astreinte journalière au plus égale à 200 € applicable à partir de la notification de la décision la fixant et jusqu'à satisfaction de la mise en demeure ou de la mesure ordonnée.
Article D241-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 43 > 45
-Le coefficient mentionné au III de l'article L. 241-13 est déterminé par application de la formule suivante : Coefficient = (T/0,6) × (1,6 × SMIC calculé pour un an/ rémunération annuelle brute-1).
l'art.L. 313-3 I de l'art.R. 313-19-1 Pass foncier 700 dont 400 pour le I 800 dont 600 pour le I 700 900 1000 900 II de l'art.R. 313-19-1 Prêts accession III de l'art.R. 313-19-1 Prêts travaux 0 0 0 200
TNT) Terrain nu 40 110 200 300 1 200 Enterrée sous 1 mètre 25 50 70 100 570 160 Enterrée sous 2 mètres 13 25 35 50 260 80 Enterrée sous 3 mètres 10 20 25 30 60 45 Avec écran de protection
Article Annexe V
Domaine A3 E6 : Culture musicale et professionnelle coefficient 5 Sous épreuve : organologie appliquée et histoire de la musique : coefficient 2 Objectifs de l'épreuve: Cette épreuve vise à situer la musique et les instruments dans leurs cadre historique
Article 7
d'amortir le prêt sur une période additionnelle, la prime de garantie est fixée : - pour la première année supplémentaire, à 100 points de base ; - pour la deuxième année supplémentaire, à 100 points de base ; - pour la troisième année supplémentaire, à 200
Article 87
faisant l'objet d'une amélioration de l'habitat (propriétaires occupants) 2 400 2 400 2 400 Logements financés par des prêts locatifs sociaux prévus au chapitre II du titre VII du livre III du code de la construction et de l'habitation 1 200
Page 91 · 3 758 résultats