. - la pertinence du choix de l'activité décrite ; Coefficient 1. Le candidat transmet son dossier au jury suivant les modalités fixées par l'arrêté d'ouverture du concours.

LEGIARTI000024944206

—

A N N E X E I I CAPACITÉS ÉPREUVES COEFFICIENTS CANDIDATS EN FORMATION CANDIDATS HORS FORMATION Epreuves certificatives Epreuves ponctuelles Nature Nombre Nature Durée C 1 : Mobiliser les bases de la communication nécessaires

Article L254-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 41 > 36

Code rural (nouveau)

Cette obligation est proportionnelle aux quantités de chaque substance active contenues dans ces produits phytopharmaceutiques, pondérées, dans des conditions fixées par décret en Conseil d'Etat, par des coefficients liés soit aux caractéristiques d'emploi

Article D752-58

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 02 > 32

Code rural (nouveau)

Les bases d'évaluation forfaitaire des capitaux définis aux b et c ci-dessus sont déterminées par arrêté du ministre chargé de l'agriculture et du ministre chargé de la sécurité sociale. 2° Ce taux de risque est affecté d'un coefficient correcteur prenant

Article L162-22-11-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 21

Code de la sécurité sociale

patient mentionnés au II de l'article 33 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2004 (n° 2003-1199 du 18 décembre 2003) ou la participation forfaitaire mentionnée au quatrième alinéa du I de l'article L. 160-13 du présent code ; 3° Un coefficient

Article D413-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 50 > 89

Code de la sécurité sociale

Ces sommes sont calculées en appliquant à l'ensemble des salaires payés au personnel un coefficient fixé par accord entre l'employeur et le comité d'entreprise, sous réserve de l'approbation de la caisse régionale ou, à défaut d'accord par ladite caisse

Article D5212-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 48 > 09

Code du travail

Le coefficient applicable en fonction de l'effectif d'assujettissement de l'entreprise mentionné au III de l'article R. 243-15 du code de la sécurité sociale correspond aux montants définis au 2°.

Article D922-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 77 > 82

Code rural (nouveau)

-Pour les espèces définies au premier alinéa du II et au III, l'arrêté mentionné à l'article L. 922-1 peut fixer, pour les navires battant pavillon français, des coefficients de conversion en poids vif.

Article 1

—

classe principale Secrétaire administratif de classe supérieure Secrétaire de chancellerie de classe normale, chiffreur de classe normale, secrétaire des systèmes d'information et de communication de 2e classe, infirmier (au-delà de l'indice brut 380

Article 230-2.01

—

L'écartement des autres filières ne doit pas être supérieur à 380 mm, l'écartement des montants ne devant pas être supérieur à 2 m. 3.

Article Annexe IIb

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Définition des épreuves ÉPREUVE EP1- Activités de logistique et de transport (coefficient 8+ + 1 pour PSE) Objectif de l'épreuve Cette épreuve vise à apprécier l'aptitude du candidat à mobiliser les compétences et comportements professionnels des activités

Article Annexe III

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histoire-géographie, écrite, durée 2 h, coefficient 1,5 Cette sous-épreuve porte sur le programme de la deuxième année, sur un thème précis et les notions qui lui sont associées. Le candidat a le choix entre deux sujets.

Article Annexe

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-Dispositions d'arrêtés ministériels Arrêté du 18 décembre 1992 relatif aux coefficients d'épreuves et aux coefficients d'utilisation applicables aux machines, accessoires de levage et autres équipements de travail soumis à l'article L. 233-5 du code

Article 51

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-Le coefficient de minoration prévu au I de l'article 24 n'est applicable qu'aux personnes remplissant les conditions définies aux articles 6 et 8 à 12 à compter du 1er juillet 2010.

Article ANNEXE 230-2.A.2

—

Le coefficient de sécurité requis est de 5 par rapport à la rupture en flexion, quel que soit le matériau utilisé. 2. Hauteur de charge d'échantillonnage 2.1.

LEGIARTI000036549132

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Résolution d'équations du second degré à coefficients réels, d'équations bicarrées à coefficients réels. a cos x + b sin x + c = 0 Systèmes d'équations et d'inéquations. VI. ― Géométrie Barycentre dans un espace affine. Variété affine.

Article 50-3

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Le coefficient de transmission thermique des lanterneaux en contact avec l'extérieur ou un volume non chauffé est inférieur ou égal à : -2 W/ (m2. K) pour les lanterneaux d'éclairage ponctuels fixes ; 7 .

Article 2

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Les coefficients à affecter aux services aériens commandés sont déterminés comme suit selon leur nature : SERVICES AÉRIENS COEFFICIENTS Jour Nuit A. - Personnels militaires. 1.

Article L732-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 94

Code rural (nouveau)

présent chapitre ni dans un ou plusieurs autres régimes obligatoires, d'une durée d'assurance et de périodes reconnues équivalentes au moins égales à la durée mentionnée au deuxième alinéa de l'article L. 351-1 du code de la sécurité sociale, un coefficient

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