Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 870 résultats pour « coupures de courant »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 870 résultats pour « coupures de courant »
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EXTRAIT
Article Annexe
Information chiffrée et suites numériques La maîtrise du traitement de données numériques nécessite la manipulation aisée des pourcentages, pour lesquels il convient de différencier l'expression d'une proportion de celle d'une variation relative (le langage courant
Article Annexe
théoriques de l'examen du brevet de pilote professionnel hélicoptère peuvent, sous réserve de l'obtention ultérieure du certificat d'aptitude aux épreuves théoriques de l'examen du brevet de la licence de pilote de ligne hélicoptère dans un délai de 18 mois courant
Article Annexe I (suite)
Associer à chacun un ou deux produits S1.7.2 : Les appellations officielles relevant des textes réglementaires et du code des usages - Pain maison - Pain courant Français - Pain de Tradition Française - Pain au levain - Pain de seigle - Pain de
Article Annexe Ia
Les appellations les plus courantes de l'emploi et du niveau de qualification sont : -technicien professionnel en agencement, -technicien d'études en agencement, -technicien de chantier en agencement -etc. 1-3 Perspectives d'évolution Le titulaire du
LEGIARTI000045153732
Article 7 Utilisation militaire en cas de crise En cas de crise nécessitant un approvisionnement supplémentaire des forces armées françaises ou alliées par rapport à leurs besoins de fonctionnement courant et en réponse à des impératifs d'ordre opérationnel
Article Annexe III à l'article D353-32
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 92
Lorsque le délai de préavis vient à expiration dans le courant du mois, le bail produit effet jusqu'au dernier jour du mois.
Article Annexe V à l'article D353-127
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 90
Lorsque le délai de préavis vient à expiration dans le courant du mois, le bail produit effet jusqu'au dernier jour du mois.
Article Annexe I
écailleurs électriques… Matériel de pesage Appareils de contrôle : thermomètre, sonde… Lieux de stockage (chambres froides, vitrines réfrigérées…) Matériels et accessoires de stockage (bacs, plats, films…) Plans de travail et matériels réglementaires courants
Article Annexe Ib
Maîtriser la terminologie de la page (gouttières, marges, texte courant, lettrine, filets, texte en habillage,...). Expérimenter et comparer les différents paramètres de mise en pages en fonction d'un message à transmettre.
LEGIARTI000047697233
Dans l'intervalle des réunions du conseil d'administration, le bureau est chargé de régler les affaires courantes. Le président Article 21 Le président entre en fonctions à compter de la date d'agrément de son élection.
Article Annexe
Exemples : intérêt simple - intérêt composé ; taux équivalent - taux proportionnel ; euros courants - euros constants. Somme de termes consécutifs.
Article Annexe
A cet effet, dans la pratique courante, divers supports sont utilisés : exposé, boîte à idées, enquête interne, livret d'accueil, journal interne, tableau d'affichage. - Communication et dialogue social.
Article Annexe I
Installer l'ensemble 5 Raccorder l'installation Contrôle Participer au contrôle Contrôler C5 1 Contrôler 2 Participer à la gestion de la qualité 3 Vérifier la conformité de l'installation 5 Réaliser l'entretien courant
LEGIARTI000024744653
Cette analyse a été transposée à l'Etat et a conduit à privilégier l'approche "extraordinaire- ordinaire" plutôt qu'"exceptionnelle- courante". L'IASB définit les charges extraordinaires par opposition aux charges ordinaires (6).
LEGIARTI000024751070
Cette analyse a été transposée à l'Etat et a conduit à privilégier l'approche "extraordinaire- ordinaire" plutôt qu'"exceptionnelle- courante". L'IASB définit les charges extraordinaires par opposition aux charges ordinaires (6).
Article Annexe I (suite)
ORGANISER ET PLANIFIER UNE RÉUNION, UNE MANIFESTATION COURANTE - Identifier les contraintes. - Contacter les participants, réserver, préparer les locaux et le matériel. - Mettre en forme et diffuser les documents. - Analyser, évaluer les actions mises
Article ANNEXE 1
les services d'un chien-guide : - responsabilités vis-à-vis du chien-guide ; - maturité psychique ; - état physique ; - environnement social ; - critères nationaux d'invalidité ; - autonomie ; - réel besoin du chien-guide pour les trajets de la vie courante
Article ANNEXE
Assurer la gestion courante du personnel de l'Institut et, par délégation des secrétaires perpétuels, la gestion administrative du personnel des académies. 4.
Article Annexe 1
L'enseignement du cours de communication et information est assuré par un seul professeur qui entretient un courant d'échanges régulier, pouvant déboucher sur des actions pédagogiques concertées, avec les autres professeurs chargés de l'enseignement de
Article Annexe I
coûts d'intervention Tâche 2 - gérer des stocks Conditions de réalisation Moyens et ressources - Demande de l'administration - Délais, matériels et produits, barèmes, fiches d'intervention et maintenance - Matériels d'interventions courantes
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