Les valeurs mesurées sont transformées en scores selon une grille prédéfinie, sur la base de données acquises tous les 3 ans (tous les ans pour les sites sensibles, l'EQR de l'indicateur est alors obtenu en faisant la moyenne des EQR).

Article B

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Toutes origines (2) Racines et tubercules destinée è la consommation humaine ou du bétail, ou à la transformation : 0701.10 - Pomme de terre (Solanum tuberosum). Réunion.

Article Annexe II

—

biomasse, on entend une matière végétale d'origine agricole ou forestière susceptible d'être utilisée pour récupérer son contenu énergétique de même que les déchets végétaux agricoles et forestiers, les déchets végétaux provenant du secteur de la transformation

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

Code de l'environnement

i) Installations destinées à l'extraction de l'amiante ainsi qu'au traitement et à la transformation de l'amiante et de produits contenant de l'amiante, à la production d'amiante et à la fabrication de produits à base d'amiante.

Article Annexe

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Fabrication de moules. 29. 5 NB Fabrication de modèles. 29. 6 AA Fabrication de véhicules blindés. 29. 6 AC Fabrication de munitions ou d'armes (avec outillage mécanique). 31. 1 AB Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs

Article Annexe II

—

gérondif) ; fréquentatif (soler + infinitif) ; réitératif (tener + participe) ; résultatif (tener, llevar + participe passé) ; -la phrase passive, la phrase impersonnelle, la phrase réflexive, les constructions du type me gusta ; -l'expression de la transformation

Article 210.6

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Dans le cas des transporteurs combinés, le volume des citernes à double usage (hydrocarbures ― ballast) qui ont été transformées en citernes à ballast doit être exclu des espaces à cargaison si elles sont uniquement affectées au transport de ballast,

Article 230-2.09

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Pour tenir compte des changements survenant au cours de la vie du navire, tout changement d'exploitation non prévu au dossier approuvé ou toute transformation notable à bord fera l'objet d'un nouveau dossier et, si l'autorité compétente le juge nécessaire

Article Annexe Ib (suite)

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CRITÈRES C5-2.1 Contrôler la qualité sanitaire des matières premières et des productions Produits, matériels et équipements de nettoyage et de désinfection Respect des protocoles de conservation des produits en cours de fabrication / transformation

LEGIARTI000028556868

—

En revanche, ces savoirs ne peuvent être source de changement et de transformations que s'ils entrent dans un dialogue avec d'autres types de savoirs et de responsabilités qui ont également leur légitimité.

LEGIARTI000041943116

—

l'installation de gouverne 6.01.03 Gîte et température ambiante 30/12/2024 oui 6.01.04 Résistance des pièces constitutives de la gouverne, forces appliquées au gouvernail L'article est supposé respecté pour autant que la gouverne n'est pas remplacée ni transformée

LEGIARTI000048164216

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Article 207 de l'annexe III 6 mois Fixation ou révision de taux annuels de déchets ou de pertes observés en cours de fabrication ou de transformation d'alcools et de boissons alcooliques accordés aux entrepositaires agréés par entrepôt suspensif

Article Annexe Ia

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Ainsi, certaines activités professionnelles, qui étaient jusque-là indépendantes comme la photogravure, deviennent désormais une simple étape de transformation d'un fichier intégrée dans le processus de réalisation des documents sur poste informatique

Article Annexe

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Sources énergétiques, transformations énergétiques, les différentes formes d'énergie. Limites : aucun calcul sur la force électromotrice induite ne doit être envisagé. Composition du noyau, isotopes, notion de fission.

Article Annexe Ia

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sont : - d'effectuer les travaux de préparation de chantier, - de réaliser des travaux de pose et de dépose, - d'armer des supports*, - de dérouler, de régler, d'ancrer des câbles, - de connecter les câbles entre eux ou aux différents appareils (transformateurs

Article Annexe IV

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poste de travail - C3-2 Conduire les opérations en amont du sciage - C3-3 Installer, régler les outils et positionner les billes, les pièces - C3-4 Conduire les opérations de sciage de 1er et 2nd débit - C3-5 Valoriser les produits de la 1ère transformation

Article Annexe II

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et de la gouvernance au SCPTS Adjoint au préfet, haut fonctionnaire de défense adjoint à la direction de la défense et de la sécurité civiles Au secrétariat général du conseil de sécurité intérieure à l'Elysée Chargé de la mission transformation

LEGIARTI000024997418

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Sources énergétiques, transformations énergétiques, les différentes formes d'énergie. Limites : Sécurité dans les centrales nucléaires et gestion des déchets Composition du noyau, isotopes, notion de fission.

Article L421-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 83 > 42

Code de la construction et de l'habitation

Ces filiales peuvent également acquérir des locaux à usages commercial, professionnel ou d'habitation, à l'exception des logements locatifs sociaux définis à l'article L. 302-5, en vue de leur transformation en logements locatifs intermédiaires remplissant

Article 55

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En cas de transformation d'un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre ne relevant pas de l'article 1609 nonies C du code général des impôts en établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre relevant

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