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3 277 résultats pour « Bessault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

653a070cd0451e8318d0ec6b

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

il a considéré que le chien vendu n'était pas conforme, celui-ci n'ayant pu être 'confirmé' : 'ce classement d'inaptitude ne permet plus au chien d'être inscrit au LOF, ni de faire des concours de beauté

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fdad7afc4120a6a401586c9

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

C... était gérante de la Sarl Hong Ying, qui exerçait une activité de « salon de beauté, import-export, achat vente de tous produits de beauté non réglementés. » Par jugement du 24 septembre

Source officielle
CA

8e Chambre C

615e0d13c25a97f0381f4b98

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

Y], fille de Madame [H] [R], et son père, Monsieur [N] [Y], et immatriculée au registre du commerce et des sociétés le 20 juillet 1999, ladite société ayant pour objet l'exploitation d'un centre de beauté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdabbd3db21cbdd9415b

Appel

18 juin 2018

18 juin 2018

B..., journaliste à RCI, de conversations entre collègues de propos faisant allusion, à plusieurs reprises, à la beauté de Mme Z... qui constituaient une avance assidue à son égard, ces propos devenant

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301076

Cassation

2 octobre 2013

2 octobre 2013

octobre 2010, à la société Marionnaud Lafayette (la société Marionnaud) ; qu'à cette date, il est apparu que la société Sephora, exploitant la même activité de parfumerie, cosmétiques et produits de beauté

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100200_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Il résulte de l'instruction, et en particulier du procès-verbal établi le 25 avril 2019 par les services de police à la suite du contrôle effectué au salon de coiffure Kelly Beauté, que M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00181

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

Sur le rapport de Mme Bessaud, conseiller référendaire, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de la chambre syndicale des cafetiers-hôteliers-restaurateurs-discothèques de

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10275

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

Sur le rapport de Mme Bessaud, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de la société ADB conseils, de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10238

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

Sur le rapport de Mme Bessaud, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Suez eau France, de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de la

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10687

Cassation

1 décembre 2021

1 décembre 2021

Sur le rapport de Mme Bessaud, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet Munier-Apaire, avocat des sociétés Installec finance, [V] et [V] [Localité 6], représentées par M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00230

Cassation

22 mars 2023

22 mars 2023

Sur le rapport de Mme Bessaud, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Laulhère, de la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier, avocat de

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10009

Cassation

5 janvier 2022

5 janvier 2022

Sur le rapport de Mme Bessaud, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gaschignard, avocat de la société Biotrade, de la SARL Delvolvé et Trichet, avocat de la société FB Procédés,

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10041

Cassation

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Sur le rapport de Mme Bessaud, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Bertrand, avocat du directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI), de la SCP Alain

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00345

Cassation

24 juin 2026

24 juin 2026

Sur le rapport de Mme Bessaud, conseillère référendaire, les observations de la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, Lassalle-Byhet, avocat de l'Institut national de l'origine et de la qualité et du Conseil

Source officielle
CA

Chambre civile

68fb978311af6ba0065f3fc8

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

EXPRO, JCP DE [Localité 4] ET : Madame [L] [C] [F] née le 11 Février 1983 à [Localité 5] (POLOGNE), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Cassandre BERSOULT, avocat au barreau de LIMOGES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c3bd3db21cbdd892d1

Appel

19 septembre 2007

19 septembre 2007

d'ailleurs, il n'y a pas identité entre les parties en conflit ; Considérant enfin, qu'aucune contestation sérieuse ne peut être retenue sur le quantum de la créance au vu de l'attestation de Maître Bertault

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92470

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège. 66 C route des Morins 17810 PESSINES représentée par Madame Y..., gérante Ayant pour avocat : Me Emmanuelle JOLY de la SELARL BERTAULT-ROCHER-JOLY

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00646

Cassation

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Le Masne de Chermont, Mmes Bessaud, Bellino, M. Regis, Mme Buquant, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00256

Cassation

14 mai 2025

14 mai 2025

Mollard, conseiller doyen, Mmes Poillot-Peruzzetto, Michel-Amsellem, Sabotier, Tréfigny, conseillers, Mmes Comte, Bessaud, Bellino, conseillers référendaires, et Mme Sezer, greffier de chambre, la chambre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912ca

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

Monsieur Alain X... ... 33000 BORDEAUX Représenté par Me Lucien BEDOC, avocat au barreau de TARN ET GARONNE DEFENDEUR (S) Monsieur Olivier Y..., ... 82000 MONTAUBAN Représenté par la SCP BEAUTE-LEVI

Source officielle

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