avait édité, avec la société Sonnabend Gallery, un livre consacré à l'oeuvre de Jean Z... et estimant que certains meubles étaient présentés dans l'ouvrage, de façon erronée, comme des oeuvres de collaboration

OBSERVATIONS ÉCRITES DU MINISTÈRE PUBLIC : 31 octobre 2024 **** Alors qu'elle avait présenté sa démission, Me [R] [O], qui avait été collaboratrice de Me [C] [T] de 2016 à 2021, a été sollicitée

Dominique X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 16 décembre 1993 par le premier président de la cour d'appel de Montpellier, au profit de la société Colas Midi Méditerranée, dont

limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1994, rectifié par un arrêt du 9 juin 1994, par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section C), au profit de la société Colas

Sud-Ouest (société Colas) ; que le sous-traitant a assigné le maître de l'ouvrage en paiement ; Attendu que accueillir la demande, l'arrêt retient, d'une part, que l'action directe du sous-traitant

Sollicitant la requalification de sa collaboration pour le compte de la société Angy communication en un contrat de travail à durée indéterminée, M.

. *** Mme X..., ci-après Mme X..., a exercé la profession d'avocat en qualité de collaboratrice libérale de la Selurl Y... à compter du 4 avril 2011 moyennant une rétrocession mensuelle d'honoraires

Mme B soutient que : - aux termes de la loi et de l'instruction référencée BOI-RSA-CHAMP-20-50-10-30 du 12 septembre 2012, par les fonctions qu'elle exerce de collaboratrice directe de la rédaction,

Nous espérons cependant que vous n'avez pas mis de côté une future collaboration avec nos services. Me faisant porte parole de MM. Z... et X... d'APVL, laissez moi vous donner quelques précisions.

état d'une offre publique d'achat simplifiée (OPA) sur ses titres par la société British Telecom ; qu'après une enquête sur le marché du titre à compter du 1er mars 2007, menée en collaboration

couvrait une période de six mois, de janvier à juin 2014 ; que la société April ayant fait connaître, le 21 novembre 2013, à la société Optiverse Consulting son intention de renoncer à ce projet de collaboration

, que cette réorganisation relève exclusivement du pouvoir de direction de l'employeur, que le refus de cette modification du contrat de travail est dès lors incompatible avec la poursuite de sa collaboration

G... a créé la société G... expertises rarecars (la société G...), qui a poursuivi sa collaboration avec la société Artcurial ; que les relations entre les parties se sont poursuivies jusqu'à l'envoi à

. ; qu'estimant que la société Alinéa avait rompu de façon brutale la relation commerciale et lui avait imposé des conditions tarifaires abusives durant les quatre dernières années de leur collaboration

Z..., architecte naval, un accord prévoyant leur collaboration pour la réalisation de "quatre à cinq navires par an", moyennant versement d'un honoraire payable semestriellement et que l'architecte a perçu

. ; que cette collaboration commencée en 1985 a pris fin en 1996, les parties convenant alors d'un accord de non-concurrence venant à échéance le 31 décembre 2000 ; qu'étant titulaire, pour désigner des

région Sud-Ouest", moyennant un salaire mensuel de 15 000 francs sur treize mois, outre des commissions, l'autre intitulée "protocole d'accord", valable pour une durée de six mois, relative à la collaboration

X... a adressé à la société un arrêt de travail pour maladie jusqu'au 20 août 1989; que le 1er août 1989, la société lui a indiqué, que conformément à la convention de 1985, leur collaboration avait cessé