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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d016

Appel

14 janvier 2009

14 janvier 2009

Daniel Y... Dominique Z... Hervé, Paul, Alex A... Daniel B... Jean, Claude, Daniel C...

Source officielle
CC

civ1

613723b7cd5801467740d464

Cassation

23 janvier 2001

23 janvier 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Danièle Z..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

Source officielle
CE

10/ 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007691480

Admin. suprême

25 juillet 1986

25 juillet 1986

Daniel, demeurant ... , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : - annule le jugement n° 653/81 du 28 décembre 1981 par lequel le tribunal administratif de Strasbourg a rejeté sa demande tendant à l'annulation

Source officielle
CC

soc

6079b0a59ba5988459c4f3e3

Cassation

19 octobre 1977

19 octobre 1977

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE L'ASSURE SOCIAL DANIEL QUI AVAIT CESSE LE 16 DECEMBRE 1961 DE REMPLIR LES CONDITIONS D'OUVERTURE DU DROIT AUX PRESTATIONS DE L'ASSURANCE MALADIE ET N'AVAIT REPRIS AUCUNE

Source officielle
CC

civ2

60794cd79ba5988459c472fc

Cassation

14 janvier 1998

14 janvier 1998

impliqués, la contribution se fait entre eux par parts égales ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, statuant sur renvoi après cassation, qu'un camion appartenant à la société Servais et conduit par Daniel

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007689918

Admin. suprême

29 janvier 1986

29 janvier 1986

Vu la requête sommaire enregistrée le 6 avril 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour M. et Mme Daniel B..., demeurant ... 51120 , et pour M. et Mme X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1c5

Appel

16 juin 2009

16 juin 2009

Maître Christine Y... agissant ès qualités de Mandataire Liquidateur de la SARL MANOBI ... 34000 MONTPELLIER représentée par la SCP SALVIGNOL - GUILHEM, avoués à la Cour INTERVENANT : Monsieur Daniel

Source officielle
CC

civ1

613723fdcd58014677410d4d

Cassation

19 février 2002

19 février 2002

Daniel Y..., demeurant 52, 5ème avenue, 60260 Lamorlaye, 2 / de M.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

67f0243002fc178212f7e3f4

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Par acte extrajudiciaire du 25 mars 2010, [M] [F] a fait délivrer à la S.A.S DANIEL TEMPLON un congé avec offre de renouvellement à compter du 1er octobre 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c86f

Appel

1 octobre 2008

1 octobre 2008

demeurant ... 2G DUBAI (Emirats Arabes), - Monsieur Alec, Daniel, Armand Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab14

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

C / Daniel C...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00789

Cassation

22 septembre 2009

22 septembre 2009

« Daniel X... ne produit toutefois aucun élément sur la situation financière de son entreprise, qui n'a d'ailleurs à ce jour fait l'objet d'aucune procédure collective.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100495

Cassation

12 mai 2010

12 mai 2010

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Daniel X... est décédé le 20 septembre 2004 laissant pour lui succéder sa seconde épouse, Mme Arlette Y..., et

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0406DEC003406922

Admin. suprême

6 avril 2023

6 avril 2023

    38167/22 01/08/2022 András SZABÓ 1980 Karsai Dániel András Budapest   15/02/2023 12/12/2022 4,000     39826/22 09/08/2022 András CETŐ 1982 Kiss Dániel Bálint Budapest  

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR50369

Cassation

19 mai 2022

19 mai 2022

CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : B 21-24.488 Demandeur(s) : Mme [S] Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Daniela

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60386

Cassation

3 avril 2025

3 avril 2025

[P] Avocat(s) : la SCP Spinosi Défendeur(s) : la société Danieli Henschel Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Ordonnance : 60386 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

Source officielle
CC

pl

ECLI:FR:CCASS:2007:CR90555

Cassation

6 avril 2007

6 avril 2007

Daniel X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100162

Cassation

27 février 2013

27 février 2013

porte le nom de son père avec lequel elle a vécu jusqu'à ce que sa mère quitte le domicile conjugal en 2008 ; que Daniel-David a une possession d'état conforme à son titre de naissance depuis plus de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cd93

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

PARTIES EN CAUSE : Monsieur Daniel X..., né le 02 Août 1949 à ALENCON (61000) de nationalité française, demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad63

Appel

3 octobre 2007

3 octobre 2007

Danielle soulève le défaut de qualité d'agir de la Société CTY LIMITED.

Source officielle

Page 92 sur 1922

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