[V] a indiqué qu'il avait laissé sa moto en mettant le bloc guidon et une chaîne à la roue arrière lorsqu'il était tombé en panne d'essence et était rentré chez lui à pied afin de remplir un bidon d'essence

judiciaire de Nancy a : Ordonné la tenue des obsèques de Madame [Y] [S], née [P], décédée le [Date décès 1] 2024 à [Localité 5], conformément au contrat conclu par Monsieur [E] [S] avec l'entreprise GUIDON

MONTRICHARD, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMÉ Monsieur [T] [I] demeurant [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Alexia PICCERELLE, membre de la SCP COURTAUD PICCERELLE ZANOTTI GUIGON-BIGAZZI

2022, le Syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé 19, Cour des petites écuries dans le 10ème arrondissement de Paris, en la personne de son syndic le cabinet Verneuil Lille, représenté par Me Guillon

légal en exercice sise [Adresse 3] représentée par la SCP COHEN GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de la SCP ASSUS-JUTTNER, avocats au barreau de NICE substituée par Me Martine GUIGON

instance de La Rochelle a pour l'essentiel : débouté Monsieur X...de ses demandes liées à la prise en compte des sommes prétendument versées ; dit que le solde du prix revenant à l'indivision Jegou-Guillon

apparaissent sur les clichés photographiques en particulier ceux de la motocyclette ne sont pas en accord avec la thèse d'un choc d'une violence telle qu'il aurait fait riper l'automobile alors que si le guidon

[I] a chuté seul au guidon de son scooter sans qu'un tiers ne soit impliqué ; que la cour d'appel a jugé que les prestations forfaitaires versées à M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 novembre 2022, la commune de Baie-Mahault, représentée par Me Guillon-Coudray, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 décembre 2020, M. et Mme B C, représentés par Me Guillon, agissant en leur nom propre et au nom de leur fils mineur A C, demandent au tribunal

C, représenté par Me Guillon, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1908107, 1808944 du 23 septembre 2021 du tribunal administratif de Melun, en tant qu'il a rejeté ses conclusions

L'Hours, Riou, Barre, Ollivier, Pichavant, Le Meur, Durand, Andro, Leilde, Larnicol, André Y..., Tanneau, Le Faou, Le Dez, Le Flao, Prima, Gourlay, Guernalec, Colomer, Fournier, Quere, Pichon, Campion, Guillou

C G, représenté par Me Guillon, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 5 janvier 2021 par lequel le préfet de police lui a infligé un avertissement ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat une

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - les conclusions de Mme Diniz, rapporteure publique, - et les observations de Me Guillon-Coudray, représentant Nantes métropole

B..., représenté par Me Guidon, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 10 juin 2024 par laquelle la directrice de la formation ingénieur spécialité « génie industriel et matériaux » (FIGIM

Hervé Guichon, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Gaëlle Dumortier, rapporteur public ; 1.

rendu le 15 décembre 1987 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), au profit de la SAEM d'exploitation des eaux thermales, dont le siège est à Lons-le-Saunier-les-Bains (Jura), Parc Edouard Guénon

[X] [N] assisté de Me Jean-Baptiste GUEDON, avocat à ANGERS, en présence de Mme [Y] [K], représentante des salariés, devant : Mme Christine ROBIN, M. Hervé DUMOUCEL et M.

Jean-Luc GUEDON JUGES : М. Pascal PRINGARBE : М. Jean-Christophe LOUVET GREFFIER LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE : Mme Lynda IMLOUL LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE : M.

SUPER [Localité 3] prise en la personne de son Président en exercice domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 1] représentée par Me Pascal CERMOLACCE, membre de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON