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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DTA_2007065_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Délibéré après l'audience du 14 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Rousselle, présidente, M. Claudé-Mougel, premier conseiller, Mme Pouliquen, conseillère.
Source officielle4ème chambre
DTA_2403227_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bernabeu, - les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique, - et les observations de Me Rousselin
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
62624834b1a50c277d4c5b43
21 avril 2022
21 avril 2022
comporte de manière très visible en haut à gauche le logo « Combles d'en France, plus d'espace à vivre » et en dessous, en plus petits caractères la mention suivante : « MR CONSTRUCTIONS 11 allée des Rousselets
Source officielleChambre Sociale
662c9501b787c4000862f733
26 avril 2024
26 avril 2024
2024 DÉCISION DÉFÉRÉE : 21/00293 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DU HAVRE du 17 Avril 2023 APPELANT : Monsieur [S] [O] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Clémence ROUSSELET
Source officielle2 e chambre civile
679482f7c6ca88188aff69e4
23 janvier 2025
23 janvier 2025
La SCP Abitbol-Rousselet a été désignée en qualité d'administrateur judiciaire. La publication au Bodacc est intervenue le 12 novembre 2020.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
659cf10e0b6b43000800d7d2
8 janvier 2024
8 janvier 2024
09 Mai 1970 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 7] [Adresse 7] représentée par Me Jean POLLARD de la SELARL CABINET JP, avocat au barreau de VALENCE, substitué par Me Typhaine ROUSSELLET
Source officielle2ème Chambre
65b0c00d8d0ccf000877e735
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Par actes d'huissier délivrés les 15 et 24 septembre 2020, les consorts [F] ont assigné la société Marne & Finance et la société BIO C'BON, ainsi que la SCP ABITBOL & ROUSSELET, la SCP THEVENOT PARTNERS
Source officielle2ème chambre
DTA_2201280_20250206
6 février 2025
6 février 2025
ROUSSELET-ARRIGONI La République mande et ordonne au préfet de Vaucluse en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle2ème chambre
DTA_2201936_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
ROUSSELET-ARRIGONI La République mande et ordonne au préfet de Vaucluse en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle2ème chambre
DTA_2203282_20250502
2 mai 2025
2 mai 2025
ROUSSELET-ARRIGONI La République mande et ordonne au préfet de Vaucluse en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01245_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
En troisième lieu, il résulte de l'instruction que dans le cadre des inventaires avifaunistiques, l'Alouette lulu, le Bruant jaune, la Buse variable, le Pic noir, le Roitelet à triple bandeau, et le Roitelet
Source officielleCIVIL (1ère Chambre)
6983f05acdc6046d47f36b3e
12 janvier 2026
12 janvier 2026
JCS RENOV dont le siège social est sis Le Village - 12, rue du Rousselot - 21530 SAINT-GERMAIN-DE-MODEON Non constituée * * * * EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Il convient de rappeler que Madame
Source officielle1ère Chambre civile
6538b3647ffc2c8318edff1a
24 octobre 2023
24 octobre 2023
naissance 5] 1999 à [Localité 13] [Adresse 11] [Localité 9] Madame [W] [X] née le [Date naissance 2] 2002 à [Localité 13] [Adresse 11] [Localité 9] Tous représentés et assistés de Me Catherine ROUSSELOT
Source officielleChambre A - Civile
653a0667d0451e8318d0e98b
25 octobre 2023
25 octobre 2023
agissant en son nom personnel et en qualité d'héritier de Mme [C] [G] décédée en cours de procédure né le 14 Février 1954 à [Localité 21] [Adresse 22] [Localité 18] Représentés par Me Amélie ROUSSELOT
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02125_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Délibéré après l'audience du 19 mars 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Rousselle, présidente, - Mme Bauer, présidente assesseure, - M. Barteaux, premier conseiller.
Source officielle3ème Chambre
6a1886a3cdc6046d4746d129
26 mai 2026
26 mai 2026
13 février 2024, sauf intérêts postérieurs ;en cas de vente forcée, ordonner la vente du bien saisi, fixer la mise à prix à 10 000 euros, fixer la date de l'audience de vente et voir désigner la SCP ROUSSEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6a1927c3cdc6046d47540715
28 mai 2026
28 mai 2026
et la société Corho , aux droits de laquelle vient la société Siemens le 15 avril 2016 et ordonne la restitution de : 2 armoires Panem Type AA23B1PBPAN 775X1200X2280 5 panneaux basculants sur roulettes
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6a0feccdcdc6046d47887dff
21 mai 2026
21 mai 2026
V-B7J-CL4RC Décision déférée à la cour : ordonnance du 16 juin 2025 - JCP du TJ de Paris - RG n° 25/05325 APPELANTE Mme [T] [R] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Frédérique Roussel
Source officielleChambre 3 cab 03 D
65b94aa85a029d9e20db041e
30 janvier 2024
30 janvier 2024
533 la SELARL QUADRANCE - 1020 la SELARL RACINE [Localité 21] - 366 la SCP REFFAY ET ASSOCIÉS - 812 la SCP RIVA & ASSOCIES - 737 la SCP SOCIÉTÉ CIVILE PROFESSIONNELLE D’AVOCATS BLANCHARD - GINTZ - ROCHELET
Source officielle6ème Chambre
DTA_2504548_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
soutient le préfet de l'Aude, en ce qui concerne le Busard Saint-Martin, le Circaète Jean-le-Blanc, la Caille des blés, l'Alouette lulu, la Cisticole des joncs, la Pie-grièche écorcheur, le Pipit rousseline
Source officiellePage 92 sur 111