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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
68e5f344e11beca089b88da0
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[Y] [R], directeur général, restait en permanence joignable de sorte que Mme [C] pouvait profiter de ses soirées et de ses week-ends.
Source officielleChambre sociale 4-4
677f6613e034c1f8dc4587d9
8 janvier 2025
8 janvier 2025
par mois chez son client, à la demande de son employeur (') », que seule la salariée « assurait le service auprès de GDF Suez la nuit et le week-end ».
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
65aa2411a34ad10008581933
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Il affirme qu'il ne le faisait que quand il était certain de ne pas utiliser son véhicule à des fins personnelles le week-end suivant.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
65b369f98c0355000835f5b4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
directs au 56ème étage de l'immeuble tel qu'il existait depuis plus de 40 ans (avec la mise à disposition d'ascenseurs supplémentaires en cas de pic d'affluence et cela tous les jours de la semaine et du week-end
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8caff
21 octobre 2008
21 octobre 2008
En effet, compte tenu du jeune âge de Maïa BZ..., il nous semble prématuré que l'enfant passe des week-ends entiers chez son père.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da08
21 mars 2011
21 mars 2011
, – un week-end sur deux, du vendredi à la sortie de l'école jusqu'au lundi matin au retour de l'école, – la moitié des vacances scolaires avec alternance, – déjeuner cinq fois dans le mois avec son
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91497
23 avril 2014
23 avril 2014
mai 2005 puis, à compter du 1er septembre 2005, par contrat à durée indéterminée dit " nouvelles embauches " à temps partiel, ce dans le cadre du " service victime 24/ 24 avec des permanences de nuit, week
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1997:0521DEC003221496
21 mai 1997
21 mai 1997
The applicant visited Algeria for two weeks in November 1993.
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
6686e727e74459e0c7ed1c94
2 juillet 2024
2 juillet 2024
; auprès de la patiente [K] [G] 1 fois par jour ; auprès du patient [E] [YJ] 1 fois par jour ; -Madame [IE] [C] est intervenue auprès de la patiente [D] [B] 1 fois par jour mais jamais le week-end et
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
660f9501a40f8b0008cb75b9
4 avril 2024
4 avril 2024
En l'espèce, il est établi que le premier vol s'est produit au cours du week-end prolongé du 11 novembre 2018 sur un site d'entreposage de la société DHL situé à [Localité 3], dans une zone industrielle
Source officielleChambre Commerciale
653a070bd0451e8318d0ec60
25 octobre 2023
25 octobre 2023
En définitive, l'expert a conclu que le trouble de voisinage est justifié par le type de bruit spécifique, la durée qui peut s'étendre sur tout un week-end et la répétition du bruit.
Source officielleCour d'Appel
6253cbafbd3db21cbdd8dfea
30 mai 2011
30 mai 2011
Y ajoutant, elle sollicite l'aménagement à titre provisoire pour une durée de six mois de la reprise du lien entre son fils et elle, à savoir un week-end sur deux, du vendredi après l'école jusqu'au lundi
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00013
5 janvier 2011
5 janvier 2011
abusives de ces moyens, nous tenons à vous rappeler que l'usage de ces véhicules doit être exclusivement motivé pour des raisons de service, en aucun cas pour des déplacements à titre personnel » Le week-end
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:0307DEC004577399
7 mars 2000
7 mars 2000
If the applicant were entitled to receive these social security benefits, he calculates that he would be GBP 73.45 a week better off.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:0307DEC004016198
7 mars 2000
7 mars 2000
The applicant receives Child Benefit at the Lone Parent rate of GBP 20.05 per week.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-151143
15 janvier 2015
15 janvier 2015
It was agreed that the applicant could see J. on two Saturdays and two Sundays a month from 10 a.m. to 6 p.m., as long as it was arranged with M.K. the preceding week.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:0307DEC004577398
7 mars 2000
7 mars 2000
If the applicant were entitled to receive these social security benefits, he calculates that he would be GBP 73.45 a week better off.
Source officielleChambre 4-6
6014f17bb5684f10987c20b3
29 janvier 2021
29 janvier 2021
; la société Locasail exerçant une activité de vente et de location de bateaux, tous les salariés hormis la comptable passent leur temps de travail sur les pontons et les bateaux et en saison et en week-end
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01368
9 juillet 2014
9 juillet 2014
X... et Mme A..., Mme A... lui disant qu'elle ne souhaitait pas travailler tous les week-ends, le samedi n'étant ni payé ni récupérable, et M.
Source officielle5ème Chambre
63bfb38f5e2fbe7c90043a43
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Elles proposent de retenir une moyenne de deux visites hebdomadaires, de déduire pour la période du 14 juin 2012 au 14 octobre 2014 un week end par mois au cours duquel les époux [D] ont accueilli leur
Source officiellePage 92 sur 916