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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb9ebd3db21cbdd8de2e
16 mai 2011
16 mai 2011
publiques du 6 juillet 2001 aurait été acquise par lui postérieurement au 11 juin 1998 et qu'en outre, certains de ses amis collectionneurs auraient profité de l'occasion pour lui confier la vente de bouteilles
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00122
22 janvier 2014
22 janvier 2014
jamais été clients de la société SCFE ou ne l'étant plus depuis qu'elles étaient à la retraite ; que l'achat d'un collier pour son chien avait été dûment débité de son compte courant, que l'achat de bouteilles
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101000
8 octobre 2009
8 octobre 2009
une compensation à la demande en restitution d'honoraires ; que conformément à l'article 564 du Code civil, elle est recevable ; que monsieur X... a utilisé pour confectionner des étiquettes des bouteilles
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201574
22 octobre 2009
22 octobre 2009
s'était coincé le pied entre le wagon et le quai sans réussir ensuite à se relever que parce qu'il était alors « dans un état d'imprégnation alcoolique avéré », après avoir bu, à lui seul, « deux bouteilles
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200716_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Pris à partie par ces individus, lesquels leur ont jeté divers projectiles, dont des bouteilles contenant de l'acide, les gendarmes se sont repliés un peu plus loin sur la RN 1 afin de solliciter des renforts
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200717_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Pris à partie par ces individus, lesquels leur ont jeté divers projectiles, dont des bouteilles contenant de l'acide, les gendarmes se sont repliés un peu plus loin sur la RN 1 afin de solliciter des renforts
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200718_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Pris à partie par ces individus, lesquels leur ont jeté divers projectiles, dont des bouteilles contenant de l'acide, les gendarmes se sont repliés un peu plus loin sur la RN 1 afin de solliciter des renforts
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200720_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Pris à partie par ces individus, lesquels leur ont jeté divers projectiles, dont des bouteilles contenant de l'acide, les gendarmes se sont repliés un peu plus loin sur la RN 1 afin de solliciter des renforts
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200721_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Pris à partie par ces individus, lesquels leur ont jeté divers projectiles, dont des bouteilles contenant de l'acide, les gendarmes se sont repliés un peu plus loin sur la RN 1 afin de solliciter des renforts
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02005_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
À partir des achats revendus, l'administration a déterminé, pour chaque catégorie de boissons, un chiffre d'affaires " bouteilles " et un chiffre d'affaires " verres " à partir d'une grille tarifaire et
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01408_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
de pizzas à consommer sur place ; -la proportion des ventes de vins dans le chiffre d'affaires ne correspond pas aux données habituelles de la restauration traditionnelle ; -une catégorie de bouteilles
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL01142_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
En quatrième lieu, le ministre fait valoir que l'application d'un taux d'offerts et de pertes limité à 10 % pour les vins et champagnes, dont la dose unique retenue est la bouteille, tient compte du conditionnement
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2202628_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Toutefois, en premier lieu, les allégations du requérant quant au caractère inadapté de son lieu de travail, à savoir dans un couloir au sous-sol de l'hôpital Bichat et à proximité de bouteilles d'oxygène
Source officielle1ère chambre
DTA_2101186_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
sorte que la valeur du bien doit être déterminée en application de la méthode comptable en application de l'article 1500-I-A du code général des impôts ; - l'activité de pressurage et de mise en bouteille
Source officielle6ème chambre
DTA_2103475_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
S'agissant, tout d'abord, du manquement en matière de sécurité, il ressort des termes de la décision attaquée qu'il est reproché à Mme B la présence de bouteilles d'alcool et de produits d'entretien à
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101833_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
compte rendu d'incident dressé à la suite du constat des faits en cause, que, le 9 novembre 2020, a été découverte dans la cellule de Mme B, sous la table mise à la disposition de l'intéressée, une bouteille
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2308531_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Larue, magistrat désigné ; - les observations de Me De Bouteiller, représentant M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2309508_20260225
25 février 2026
25 février 2026
notamment que le lieu-dit les Rougeats fait l’objet d’une occupation sans droit ni titre d’une importante communauté de gens du voyage, que des amoncellements de déchets de carcasses de voitures et bouteilles
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300518_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
février 2023 a constaté que, durant la période de Carnaval, la société a installé une terrasse et une table de mixage pour disc-jockey sur le domaine public et a vendu des boissons alcoolisées dans des bouteilles
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO11125
14 décembre 2022
14 décembre 2022
effectue des tâches ne correspondant pas à sa qualification d'assistant de direction technico-commercial, telles que traitement des buis dans les propriétés personnelles de la dirigeante, mises en bouteilles
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