Les différents métiers peuvent se définir en trois grands groupes : le chalutage, la pêche des poissons pélagiques à la senne tournante, et un ensemble de métiers divers pratiqués d'une façon polyvalente et à petite échelle, principalement à la côte et

Article Annexe (1) à l'art. A931-11-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 73 > 49

Code de la sécurité sociale

Lorsque aucune catégorie ne peut être qualifiée de principale, les garanties sont ventilées en autant d'ensembles qu'il existerait de règlements ou de contrats séparés au regard des pratiques constatées sur le marché ; chacun de ces ensembles de garanties

Article Appendice

—

Cet ensemble forme un compartiment. 8.2. Locaux à risques 8.2.1. Locaux à risques importants Les locaux à risques importants sont : 8.2.2.

Article Annexe II

—

Le candidat disposera d'un dossier fourni par le jury comprenant un ensemble de données relatives à l'enseignement de l'éducation physique et sportive dans un établissement du second degré.

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

On entend par utilisation au sens de la présente rubrique toute opération ou ensemble d'opérations faisant partie d'un processus de production industrielle au cours desquelles des organismes sont génétiquement modifiés ou au cours desquelles des organismes

Article 1

—

établissements d'entreprises de 10 salariés ou plus exerçant une activité principale relevant de l'une des divisions 05 à 82 ou 85 à 96 (codes NAF rév. 2), hors hôpitaux publics, éducation non marchande et action sociale régie par la loi de 1901, ensemble

LEGIARTI000039240180

—

nationale supérieure des mines de Douai Formation initiale sous statut d'étudiant 2011 2013-2014 Formation initiale sous statut d'apprenti 2011 2013-2014 Académie de CLERMONT-FERRAND Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand, Ensemble

LEGIARTI000039792160

—

d'ingénieurs des travaux de la construction de Caen Formation initiale sous statut d'étudiant 2014 2019-2020 Formation initiale sous statut d'apprenti 2014 2019-2020 Académie de CLERMONT-FERRAND Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand Ensemble

Article 1

—

auprès de 34 000 établissements d'entreprises de 10 salariés ou plus exerçant une activité principale relevant de l'une des divisions NAF 05 à 82 ou 85 à 96, hors hôpitaux publics, éducation non marchande et action sociale régie par la loi de 1901, ensemble

Article Annexe

—

Mesnil-Jourdain, Montaure, Muids, Pinterville, Pitres, Pont-de-l’Arche, Pont-Saint-Pierre, Porte-Joie, Poses, Romilly-sur-Andelle, Saint-Etienne-du-Vauvray, Saint-Pierre-du-Vauvray, Surville, Tostes, Tournedos-sur-Seine, Vatteville, Le Vaudreuil, ensemble

Article Annexe I

—

Maison forestière du Bac de Lacroix Lacroix-Saint-Ouen AE 241 Maison forestière du Stade de Lacroix Lacroix-Saint Ouen AK 115 Abbaye de Saint-Nicolas-de-Courson (classée Monuments historiques) Morienval H 68 en partie H 69 Ensemble

Article 4

—

24° Le décret n° 72-59 du 14 janvier 1972 accordant le titre de bachelier technicien aux titulaires de certains brevets de technicien ; 25° Le décret n° 80-900 du 17 novembre 1980 relatif à certaines opérations effectuées dans les laboratoires ou ensembles

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