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10 147 résultats pour « Alexandra SIX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème chambre civile

68e96acb3ea43407b911e304

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[I] [H] Me David ALEXANDRE - 70 JUGEMENT DEMANDEUR : S.A.

Source officielle

Page 93 sur 508

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

686ca6faab48d770a9cb5e9a

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

RESTAURANT & RESORT [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, et ayant pour avocat plaidant Me Alexandre

Source officielle
CA

1ère Chambre D

603309c9aafc937c13f7eda2

Appel

12 octobre 2017

12 octobre 2017

31623 APPELANTE : SAS BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS REGIONS FRANCE au capital de 1 025 392,00 euros prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social sis

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e78328cdc6046d4704e814

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

TICARETI relance sa cliente par courrier et courriel les 26/03/2024 et 10/04/2024, auquels la société AIRFRANE expose ses difficultés financières en proposant un étalement de sa dette sur une durée de six

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

678021579c3ba90f51dc28b6

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

FREEBIRD [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Alexandre MERVEILLE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0454 Madame [J] [E] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Alexandre MERVEILLE, avocat

Source officielle
CA

2ème Chambre

677e14af26e046654dc50d81

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

fond, origine juge aux affaires familiales de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 18 septembre 2023, enregistrée sous le n° 20/02028 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur Alexandre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02468

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

Alexandre A... . Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 14 avril 2016.

Source officielle
TJ

JAF CABINET 4

6a0ccfcccdc6046d473c6b39

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

CERTIFIEE CONFORME Avocat + part 4 COPIE ADAGES 1 COPIE IFPA 1 COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le JAF CABINET 4 MINUTE N° 26/00151 Jugement du 19 Mai 2026 Juge aux affaires familiales : Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f4bd3db21cbdd86ce4

Appel

16 décembre 2003

16 décembre 2003

(avocats au barreau de PARIS, vestiaire : D 840) APPELANTE ET : Madame Samia A... 2 Rue des Longs Arpents 95490 VAUREAL Non comparante - Représentée par Me Gilles PARUELLE substitué par Me LEMOINE Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd9017f

Appel

22 janvier 2013

22 janvier 2013

né le 24 Juin 1949 à VITRY LE FRANCOIS ... 77910 GERMINY L'EVEQUE non comparant Représenté par Me Isabelle ALEXANDRE (avocat au barreau de RENNES) Monsieur Didier X...

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2205838_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Si la personne détenue présente des observations orales, elles font l'objet d'un compte rendu écrit signé par elle () ". 5.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200532

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

Alexandre Y..., domicilié [...]                       , 2°/ à Mme Martine Z..., domiciliée [...]                          , 3°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca97bd3db21cbdd8b7b3

Appel

12 février 2008

12 février 2008

dans l'affaire opposant : APPELANTS : ASSOCIATION CULTUELLE ORTHODOXE RUSSE DE BIARRITZ, Paroisse de la Protection Mère de Dieu et du Saint Alexandre Nevsky, agissant poursuites et diligences de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c119

Appel

12 février 2008

12 février 2008

dans l'affaire opposant : APPELANTS : ASSOCIATION CULTUELLE ORTHODOXE RUSSE DE BIARRITZ, Paroisse de la Protection Mère de Dieu et du Saint Alexandre Nevsky, agissant poursuites et diligences de

Source officielle
TJ

Chambre 4

67c75e300c6b8b177da18bc2

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Alexandre JACQUOT qui a signé la minute avec la présidente.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd9039e

Appel

6 mars 2013

6 mars 2013

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX MARS DEUX MILLE TREIZE APPELANT : Monsieur Silvano X...

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

67ed7ecdda9e15c5131fadfe

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

DEFENDEURS Syndicat de copropriétaires de l’immeuble L’ERMITAGE sis [Adresse 2], représenté par son syndic en exercice la société REGIE DU LYONNAIS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représenté

Source officielle
TJ

JAF CABINET 4

69ef3ba8cdc6046d47b32d94

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

CERTIFIÉE CONFORME Avocat 2 COPIE EXPERT COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le le 13 avril 2026 JAF CABINET 4 MINUTE N° 26/00080 Jugement du 13 Avril 2026 Juge aux affaires familiales : Alexandre

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

670d5fd8d1ffbed0eed8d114

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

) C/ Organisme POLE EMPLOI Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 11 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

678172626d34da2cbdcd9d97

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SOCIETE GENERALE Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 17 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre BERBIEC

Source officielle