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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00697_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Lafage
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00699_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Lafage
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00707_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Lafage
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02450_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Cheminet
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC03665_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204686_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 1er septembre 2022 et le 24 novembre 2023, la Société Pharmacie Atlantis, représentée par Me Barrois, demande au tribunal :
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61628cd1293034a8c342f70b
16 mai 2013
16 mai 2013
demeurant [Adresse 2] Madame [B] [V] veuve [E] demeurant [Adresse 4] représentées par Maître Bruno NUT, avocat au barreau de PARIS, toque : C0351 ayant pour avocat plaidant la SELARL BASSIRI-BARROIS
Source officielle8e Chambre A
615e0d1fc25a97f0381f4bdb
29 janvier 2015
29 janvier 2015
La SCI BARROIS PETIT devra en outre supporter le coût de l'assignation délivrée dans la présente instance à sa demande à Me [M], ès-qualités, le 6 juin 2014, l'acte faisant mention de manière erronée de
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC02835_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les observations de Me Fournier, avocat de M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00059_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00261_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00275_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00675_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01092_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02017_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02444_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02520_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02578_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02594_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC03225_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
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