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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90885
20 novembre 2025
20 novembre 2025
du lot de volume, représenté par la société Agence de gestion de copropriétés, ayant la SCP Piwnica et Molinié pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société du Bois-Thibault, ayant SAS Boucard-Capron-Maman
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR61276
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Demandeur(s) : la caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles d'Oc - Groupama d'Oc Avocat(s) : la SCP Marc Lévis Défendeur(s) : la société Aéropole et autres Avocat(s) : la SAS Boucard-Capron-Maman
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR51508
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Charmoillaux, conseiller référendaire, les observations de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de M. [B] [U] et des sociétés [1] et [Adresse 2], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR50025
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR50005
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Avocat(s) : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés Défendeur(s) : la société ML conseils, ès qualités, et autres Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, la SAS Boucard-Capron-Maman
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60651
28 mai 2026
28 mai 2026
s) : la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Loire Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Défendeur(s) : la société Recyclex et autres Avocat(s) : la SAS Boucard-Capron-Maman
Source officielleChambre A - Civile
626a2f0971469e057d7899cd
27 avril 2022
27 avril 2022
de Christine Leveuf, Greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Monsieur [C] [T] né le 07 Juin 1985 à [Localité 7] (22) [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Frédéric BOUTARD
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024062934
16 mai 2011
16 mai 2011
procédures fiscales ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Anne Egerszegi, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Thouin-Palat, Boucard
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020418898
18 mars 2009
18 mars 2009
Jean-Luc Sauron, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Thouin-Palat, Boucard, avocat de M.
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024364448
11 juillet 2011
11 juillet 2011
Fabrice Aubert, Auditeur, - les observations de la SCP Odent, Poulet, avocat de l'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE SAINT-DIZIER et de la SCP Thouin-Palat, Boucard, avocat de la société deca france venant
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025115890
23 décembre 2011
23 décembre 2011
publique : - le rapport de Mme Dominique Chelle, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Balat, avocat de l'ETABLISSEMENT NATIONAL DES PRODUITS DE L'AGRICULTURE ET DE LA MER et de la SCP Thouin-Palat, Boucard
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025210347
26 juillet 2011
26 juillet 2011
Raphaël Chambon, Auditeur, - les observations de la SCP Thouin-Palat, Boucard, avocat de la COMMUNE DE PALAIS-SUR-VIENNE et de la SCP de Chaisemartin, Courjon, avocat de la société A et autres, - les conclusions
Source officielleRétention Administrative
68e4a079cfbd3050592a14b2
4 octobre 2025
4 octobre 2025
de nationalité Tunisienne défaillant MINISTÈRE PUBLIC : Avisé, non représenté DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 04 Octobre 2025 devant Madame Nathalie BOUTARD
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020936286
24 juillet 2009
24 juillet 2009
A et de la SCP Thouin-Palat, Boucard, avocat de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs, - les conclusions de Mlle Anne Courrèges, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020936287
24 juillet 2009
24 juillet 2009
A et de la SCP Thouin-Palat, Boucard, avocat de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs, - les conclusions de Mlle Anne Courrèges, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020936288
24 juillet 2009
24 juillet 2009
A et de la SCP Thouin-Palat, Boucard, avocat de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs, - les conclusions de Mlle Anne Courrèges, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020936289
24 juillet 2009
24 juillet 2009
A et de la SCP Thouin-Palat, Boucard, avocat de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs, -les conclusions de Mlle Anne Courrèges, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée
Source officielle4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022513023
23 juillet 2010
23 juillet 2010
Christophe Eoche-Duval, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Thouin-Palat, Boucard, avocat de M.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022859557
24 septembre 2010
24 septembre 2010
91-1266 du 19 décembre 1991 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Anissia Morel, Auditeur, - les observations de la SCP Thouin-Palat, Boucard
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10200
8 février 2017
8 février 2017
référendaire rapporteur, Mme Aubert-Monpeyssen, conseiller, Mme Courcol-Bouchard, premier avocat général, Mme Becker, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Thouin-Palat et Boucard
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