LE VINGT HUIT MARS DEUX MILLE DOUZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SARL JPE, prise en la personne de son gérant Mr Jean-Paul X... 25 Rue Ambroise Croizat

SAVOIR QUE LES DESORDRES ET DEGATS CAUSES DANS L'APPARTEMENT DU SIEUR MALEVAL ETAIENT DUS A UN DEFAUT DE CONCEPTION, DEFAUT QUI N'A BIEN ETE DETERMINE, EN CE CAS PRECIS, QUE PAR LE RAPPORT DE L'EXPERT CROSEILLE

Croizat (58600) Garchizy ; M.

Dominique Z..., demeurant ... au Croisic (Loire-Atlantique), 2°) La société Iveco-Aifo France, société anonyme, dont le siège est ..., 3°) M. Y..., mandataire liquidateur de M.

Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1990 par la cour d'appel de Paris (5ème chambre, section A), au profit de la société Austin Rover France, zone industrielle, rue Ambroise Croizat

Michel, Yves X..., demeurant ... à Bry-sur-Marne (Val-de-Marne), 2°/ de Mme Jeanne X..., née B..., demeurant ... au Croisic (Loire-Atlantique), 3°/ de M.

Croizat, 03103 Montluçon, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L.

B occupe un logement dans un parc locatif privé situé sur la commune du Croisic (44490), qu'il a obtenu dans le cadre de ses démarches personnelles. Par un mémoire, enregistré le 18 janvier 2022, M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 mars 2024, l'association de défense des habitants de Roquevaire, représentée par Me Croizet demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté

B... tend à l’annulation de la décision par laquelle l’établissement et service de réadaptation professionnelle (ESRP) Masson-Timbaud de l’association Croizat aurait mis un terme à sa formation d’assistant-comptable

14 mai 2024, Mme B A demande au tribunal de prononcer la décharge des cotisations de taxe foncière auxquelles elle a été assujettie antérieurement à l'année 2022 à raison de son appartement sis au Croisic

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Meubles Wurmser, dont le siège social est Route nationale 66, La Croisière, à Cernay

moyens de son choix et pour un prix convenu d'avance, un voyage en Egypte comprenant diverses prestations spécifiques correspondant aux exigences du client, tels que moyens de transport, logement, croisières

Grosse représenté par la société Bouygues Energies et Services, un marché portant sur la réalisation d'un poste électrique de conversion de fréquence 50/60 Hz pour la connexion à quai des navires de croisière

ALORS QUE le contrat d'assurance garantissait l'usage du yacht From Corsica With Love en plaisance privée pure, ski nautique inclus y compris avec les annexes, à son poste de mouillage habituel ou en croisière

CROISILLE-CABROL, conseillère, pour le président empêché, et par C.

CROISILLE-CABROL, conseillère, pour le président empêché, et par C.

CROISILLE-CABROL, conseillère pour la présidente empêchée, et par C.

encaissées en espèces et ainsi ne passerait pas des écritures comptables sincères, - la société INTASIA LTD dont le siège est à Jersey et les administrateurs inconnus, utilisée pour l'organisation de croisières

La Société MADININA avait pris contact avec la Société CORAIL CARAÏBES LOCATION, loueur professionnel de bateaux, pour organiser la partie croisière du séjour.