Z... qui a diagnostiqué une fracture ouverte des deux os de l' avant bras gauche, une fracture fermée, déplacée, du fémur gauche avec une grosse cuisse, des troubles sensitivo- moteurs au bas de la jambe

En fin d'après-midi, la jambe droite de M. Peoc'h a présenté des signes évocateurs d'un syndrome des loges et d'une ischémie avec nécrose musculaire.

Elles affirment ne pas être opposées à la signature d’un mandat de vente avec l’agence des JALLES pour un montant de 320.000 euros, mais demeurent persuadées que M.

    The applicant, Mr James Knights, is a British national, who was born in 1981 and lives in Halesworth. He was represented before the Court by Mr   W.

X... impute le dommage dont il demande réparation, aux soins qui lui ont été donnés en 1973 et en 1974 par le Centre hospitalier de Romans pour le traitement d'une fracture de la jambe gauche dont il a

James, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 20 mars 1996 qui, dans l'information suivie contre Georges Y... du chef de viol aggravé, a

regard to the report drawn up on 16 October 1996 by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 of the Convention relating to the application lodged on 12   July 1993 by Mr James

Royaume-Uni [GC], n o   13229/03, §   69, CEDH 2008   ; James, Wells et Lee c.

Gérard, James X..., demeurant à Lhuitre (Aube), Arcis-sur-Aube, 2°/ de la société anonyme Siporex, dont le siège est à Paris (1er), ...

convention"),   Having regard to the report drawn up by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 (art. 31) of the convention relating to the application lodged by Mr James

[L] [R] Président de la SAS VILLA PACHA a comparu assisté de Me TURNER James - PMT AVOCATS Avocat au Barreau de TOULON et remet à l'audience les éléments comptables, ATTENDU que la SELARL RM MANDATAIRES

de la SELARL DENIS BENAYOUN, avocats au barreau de TOULOUSE ET DÉFENDERESSE La Compagnie d’assurance MATMUT, dont le siège social est sis [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Nicolas JAMES-FOUCHER

assistée de Me JAMES, avocat au barreau du Mans INTIMES : Monsieur Christian Z..., intervenant volontaire ... Monsieur Olivier Z..., intervenant volontaire ...

James Y... et pour ce domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 juin 1987 par la conseil de prud'hommes d'Epernay (section industrie), au profit de : 1°) Mme Bernadette B..., demeurant

trouve en présence d'une diffamation envers un citoyen chargé d'un service public " ; Attendu qu'il résulte des pièces de procédure que, cité directement devant la juridiction correctionnelle, par James

James X..., demeurant ..., 2°/ de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASS) Poitou-Charentes, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque,

James Y..., demeurant ...

B..., représentée par Me Jammes, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521