CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

873 488 résultats pour « Mang »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01025

Cassation

9 juin 2017

9 juin 2017

Z..., en qualité respectivement de « quality manager » et de responsable de la formation des personnels navigants commerciaux ; qu'estimant que la relation avait débuté malgré l'absence de contrat de travail

Source officielle

Page 93 sur 43675

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01026

Cassation

9 juin 2017

9 juin 2017

Z..., en qualité respectivement de « quality manager » et de responsable de la formation des personnels navigants commerciaux ; qu'estimant que la relation avait débuté malgré l'absence de contrat de travail

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fd95598ea76c33f13787359

Appel

20 février 2020

20 février 2020

déboutée de toutes ses demandes et l'a condamnée à verser à la Sarl MANGO FRANCE la somme de 4 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CC

soc

61372500cd5801467741a286

Cassation

26 avril 2007

26 avril 2007

X... a été embauché par la SAOS Asvel Basket Lyon Villeurbanne par contrat à durée déterminée du 6 juillet 2001 au 30 juin 2004 en qualité de directeur technique et d'entraîneur manager de l'équipe professionnelle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01377

Cassation

1 décembre 2021

1 décembre 2021

[B] a été engagé par la société Ardico le 13 janvier 2014 en qualité de manager de rayon, promu au poste de directeur de magasin, cadre de niveau VII, selon avenant au contrat de travail du 1er avril 2014

Source officielle
CC

soc

61372224cd580146773fa927

Cassation

30 mars 1994

30 mars 1994

Manhes, sis ... (16ème), en cassation d'un jugement rendu le 24 janvier 1990 par le conseil de prud'hommes de Paris (section actions diverses 3ème chambre), au profit M.

Source officielle
CC

comm

613721abcd580146773f5de5

Cassation

26 mai 1992

26 mai 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Turbo Trading et Managements LTD, dont le

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00181

Cassation

14 février 2024

14 février 2024

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 24 septembre 2021), Mme [R] a été engagée en qualité de manager junior le 1er juin 2015 par la société Newport. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01336

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

[W] a été engagé le 16 novembre 2011 par la société Haruba, aux droits de laquelle vient la société Hewlett-Packard, en qualité de Chanel account manager.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO01006

Cassation

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Elle exerçait en dernier lieu les fonctions de « Supply Chain Manager ». 2. Le contrat de travail a été transféré le 1er août 2013 à la société La Chape liquide, devenue Anhydritec. 3.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01322

Cassation

18 décembre 2024

18 décembre 2024

[H] a été engagé en qualité de manager d'exploitation le 1er octobre 2001 par la société Euro Disney associés. Une convention individuelle de forfait en jours a été conclue le 23 avril 2007. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO01133

Cassation

3 décembre 2025

3 décembre 2025

[I] a été engagé en qualité de pilote d'avion le 28 septembre 2012 par la société Mana Otter, aux droits de laquelle vient la société Mahana Resort (la société). 2.

Source officielle
CC

civ3

61372398cd5801467740bcf8

Cassation

16 mai 2001

16 mai 2001

cabinet Lema immobilier, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1997 par la cour d'appel de Paris (19e chambre, section B), au profit : 1 / la compagnie Les Mutuelles du Mans

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES

6a10f274cdc6046d47a10f87

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

NUMERO D'INSCI RIPTION AU REPERTOIRE GENERAL: 2025 008423 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU MANS CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLO TURES JUGEMENT DU 05/05/2026 DEMANDEUR (s) : LE GREFFIER AGISSANTD'OFFICE

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

68f3229948e010cf6a8cd59b

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

, greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Monsieur [H] [O] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Valérie MOINE de la SELARL MOINE - DEMARET, avocat au barreau du MANS

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

68f3229948e010cf6a8cd597

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[F] [H] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Valérie MOINE de la SELARL MOINE - DEMARET, avocat au barreau du MANS ET : Maître [Z] [N] [Adresse 4] [Localité 5] représenté

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

68f3229948e010cf6a8cd599

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Monsieur [P] [U] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Valérie MOINE de la SELARL MOINE - DEMARET, avocat au barreau du MANS

Source officielle
CC

cr

6137261acd58014677422f3d

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

On a mangé dans la cuisine, je ne sais plus quoi. le crois qu'après nous avons commencé à regarder la cassette du film " La vie est un long fleuve tranquille".

Source officielle
CE

3ème / 8ème SSR

CETAT:CETATEXT000029882510

Admin. suprême

10 décembre 2014

10 décembre 2014

Les spectacles suivants : / (...) jeux et manèges forains à l'exception des appareils automatiques autres que ceux qui sont assimilés à des loteries foraines en application de l'article 7 de la loi du

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00382

Cassation

25 mars 2020

25 mars 2020

R..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Bowling du Mans et de M.

Source officielle