N..., Mmes Maria B..., Cristina K... X..., Maria M... N..., Anna O... P... et Joana Q... S....

#Marca da União Europeia — Processo de declaração de nulidade — Marca nominativa da União Europeia BEAUTYBIO SCIENCE — Causa de nulidade absoluta — Caráter descritivo — Artigo 7.°, n.° 1, alínea c), do

da Conceição Gravata Rodrigues 6 250 16 Maria do Carmo Ribeiro Alves Rodrigues Casanova 6 250 17 Maria Isabel Barreto Gomes da Silva 6 250 18 Maria Leonor da Costa Filipe Pereira dos Santos 6 250 19 Maria

Macerata Campania Ezio Maria ZUPPARDI                  5277/12 07/12/2011 Raffaele TAURINO 30/10/1957 Naples Ezio Maria ZUPPARDI

AL MARWA c/ [O] [U], Syndic. de copro. [Adresse 4] Grosse délivrée à Me Cédric PEREZ Expédition délivrée à Mme [O] [U] à Syndic. de copro.

* * * Vu l'instance enrôlée sous le No RG : 16/20571 ; Vu le jugement du tribunal de grande instance de Paris du 26 août 2016 qui a : - débouté Mme Maria des Carmen K...

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Spinosi, avocat aux Conseils, pour Mme Maria X...

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté qu'après le terme du bail dérogatoire, le 31 mai 1998, la société Margaux

Maria, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 12e chambre, en date du 24 octobre 1996, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamnée pour abus de confiance à 12 000 francs d'amende.

Marias a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Angèle A..., demeurant ..., 2°/ Mme Maria, Catalina Y..., demeurant

C A, représentés par Me Margat, demandent au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-4 du code de justice administrative : 1°) de les admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

X..., 2 / Mme Iria Z..., épouse F..., 3 / Mme Maria Z..., épouse D..., 4 / M. Joachim Z..., 5 / M. Manuel Z..., 6 / C... Maria Rita Z..., épouse G..., 7 / C...

comme assesseurs les représentants de la liste d'opposition pourtant régulièrement déposée, le bureau de vote n° 1 n'a compris aucun des assesseurs pourtant régulièrement désignés par la liste Santa-Maria

- Mme A ne peut bénéficier de l'exonération de la taxe d'habitation pour le logement situé dans la MARPA.

Juan MIRAGALL ESCOLANO     3 204 629 pesetas   M me María Cinta ANDREU ROCAMORA   3 166 977 pesetas   M me   María Victoria BONET VILAR     1 020 016 pesetas  

, Athanassia Spiliou, Elissavet Ntonti, Maria Stagia et Theodora Katsikontami, sont des ressortissantes grecques, nées respectivement en 1968, 1968, 1967, 1965, 1966, 1956, 1959, 1956, 1959 et 1960.

de l'ASSOCIATION MARIA - RISTORI-MARIA, avocat au barreau de GRASSE, plaidant Monsieur [X] [N] [M] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE