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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
61629bb6eaaf44d62f53e856
2 mai 2013
2 mai 2013
proviennent d'une usure anormale des organes moteur dont l'origine, compte tenu du faible kilométrage effectué par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c898bd3db21cbdd85b6e
28 novembre 2001
28 novembre 2001
équipant un véhicule de la SARL SEE GRANDCOIN ; que pour ce faire, elle a acheté un moteur de marque IVECO la S.A.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01233
8 juin 2017
8 juin 2017
B..., en service la nuit des faits, qu'il avait dissimulé la voiture à 150 mètres de l'habitation, tous feux éteints et moteur arrêté et que son camarade était descendu de son véhicule muni d'un sac et
Source officielleCh 10 REFERES
69cef699cdc6046d47eab21f
2 avril 2026
2 avril 2026
Classic 430 de marque [Localité 4] numéro de série : IT-ARIB0015B919 - un moteur modèle moteur [Localité 4] 40 CV de marque [Localité 4] numéro de série : 1C732484, numéro de moteur 1C732484 - une remorque
Source officielleChambre 1 A
6789f8a7482fcecad732ff27
15 janvier 2025
15 janvier 2025
mener ses vérifications et constatations sur les éléments dudit moteur, tels que retranscrites dans le pré-rapport d'expertise
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6801dfea354955cf78ced5c8
17 avril 2025
17 avril 2025
[I], le remplacement du moteur entraîne nécessairement de travailler en dessous du chassis pour procéder à la dépose et à la repose du moteur qui nécessite l'emploi d'un pont élévateur ou de 'chandelles
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b8b
22 octobre 2007
22 octobre 2007
d'origine dont il était sollicité le remplacement ne correspondait pas aux données constructeur puisqu'il s'agissait d'un moteur spécifique aux véhicules PORSCHE de type 911 et non pas 914, -Stéphane
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200161
5 février 2015
5 février 2015
X... a fait l'acquisition d'un bateau à moteur, assuré auprès de la société Generali IARD (l'assureur) ; qu'au cours d'une navigation entreprise le 13 mai 2008, ce bateau a heurté un corps flottant qui
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100631
17 mai 2017
17 mai 2017
SECOND MOYEN DE CASSATION L'arrêt infirmatif attaqué encourt la censure ; EN CE QU'il a condamné Madame X..., au titre de l'avarie moteur, à payer à la société ARMEMENT GUILMIN la somme de 19.762
Source officielleCour d'Appel
6253cd7cbd3db21cbdd93808
13 décembre 2016
13 décembre 2016
Lors de la première utilisation du navire, il a constaté des dysfonctionnements du moteur en raison de la présence d'eau de mer dans l'huile moteur et une consommation excessive d'huile moteur.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00256
15 mars 2011
15 mars 2011
garantie assistance couvre des risques autres que ceux qui sont couverts par les assurances de responsabilité civile ou de dommages garantissant les risques nés de l'usage d'un véhicule terrestre à moteur
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00333
4 mars 2008
4 mars 2008
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite d'une panne de moteur survenue au mois de février 2002, la société Amphitrite a
Source officielle8ème - 3ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000037022288
6 juin 2018
6 juin 2018
administratif de Nice d'annuler l'arrêté n° 07/2830 du 28 décembre 2007 par lequel le maire de la commune de Cannes a interdit l'usage de la cale de mise à l'eau du port du Mourré Rouge à tout engin nautique à moteur
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d1e
19 mars 2004
19 mars 2004
, la présence de carburant dans l'huile, nécessitant l'échange standard du moteur ; Attendu que sur la demande formée par Mme Isabelle Y... suivant une assignation signifiée les 13 et 15 mars 2001 à
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C202201
9 décembre 2010
9 décembre 2010
civile ; 2°/ que si l'article 2.2.9 des conditions particulières de la police d'assurance souscrite par la société auprès de l'assureur excluait les dommages causés par les véhicules terrestres à moteur
Source officielleChambre 1
DTA_2101264_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
B à exploiter à titre onéreux l'établissement d'enseignement de conduite des véhicules à moteur et de sécurité routière " centre de formation B " situé à Lempdes.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-194115
29 mai 2019
29 mai 2019
Le 26 décembre 2017, la requérante demanda au CECOS un transfert des paillettes vers un établissement de santé implanté en Espagne en vue d’une insémination post mortem .
Source officielleRéféré
69b92247cdc6046d47f424d6
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Malgré ces interventions, le véhicule présentait toujours des pertes d'huile moteur et des difficultés mécaniques.
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008242449
28 décembre 2005
28 décembre 2005
François Loloum, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de la SOCIETE VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEURS, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86e12
5 novembre 2003
5 novembre 2003
Le 21 décembre 1996, Monsieur Y... avait fait l'acquisition du véhicule, auprès du Garage "LES 5 A", "spécialiste VOLVO", avec, comme indication, "MOTEUR REFAIT", pour le prix de 60 000 F, avec un kilométrage
Source officiellePage 93 sur 1320
MOTEMPS & TRIBOT
09/09/2025
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MOTEMPS & TRIBOT, SCP MOTEMPS & TRIBOT
Acte en date du 31/07/2025 enregistré au SDE de Marseille le 22/08/2025 sous le numéro 2025 00019036 1314P61 2025 A 05150 Adresse de l'ancien propriétaire: 26 Cours Pierre Puget 13006 Marseille 6e Arrondissement
07/09/2025
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MOTEMPS & TRIBOT
13/06/2025
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SCP MOTEMPS & TRIBOT
19/01/2021
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SCP MOTEMPS & TRIBOT
08/02/2019
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