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3 381 résultats pour « Navarret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-1

6870a4b905f84751fcf0f59d

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

LA NOUVELLE AGENCE représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Valentine NAVARRO, avocat au barreau de NICE, plaidant

Source officielle

Page 93 sur 170

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TJ

9ème chambre 1ère section

67fff64802ef4af38960c280

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0298 DÉFENDEUR Monsieur [G] [V] [Adresse 3] [Localité 6] non représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Anne-Cécile SOULARD, Vice-présidente Monsieur Patrick NAVARRI

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CA

2ème Chambre

65b361f31d7564000872dea4

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

[Y] [J] indique aux termes d'une attestation avoir vendu dans un premier temps un véhicule Nissan Navarro gris, dont le moteur se trouvait dans le coffre, à M.

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TA

1ère chambre

DTA_2508745_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Collen-Renaux, rapporteur ; - et les observations de Me Navarro, représentante la requérante.

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TA

2ème chambre

DTA_2301054_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Sauvageot, rapporteur public - et les observations de Me Navarro, substituant Me Maillot, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1.

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CA

3e chambre sociale

5fca681507682f519d8e24f2

Appel

28 octobre 2020

28 octobre 2020

Localité 4] Comparant en personne INTIMEE : MSA GRAND SUD Service contentieux - [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Christine RESPAUT de la SCP CHRISTINE RESPAUT - MARTA ALCOVER NAVARRO

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CA

8e Chambre A

615e0d88c25a97f0381f4dc8

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et représenté à l'audience par Madame Marie-Laurence NAVARRI ,Substitut Général ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition

Source officielle
CC

soc

613721f7cd580146773f91bc

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

Navarro Z..., demeurant ... à Lisses (Essonne), 298/ de M. XH... Jean, demeurant Résidenceeorges C..., ... (Val-de-Marne), 308/ de Mme XB... XE... Françoise, demeurant ...

Source officielle
CC

soc

6137245ccd58014677414d90

Cassation

28 septembre 2004

28 septembre 2004

Pierre Navarro, demeurant 10, allée Pierre de Ronsard, 31770 Colomiers, 47 / de M. Alain Rigoni, demeurant 66, avenue de Gascogne Cidex 2065, 31820 Pibrac, 48 / de M.

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TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2401486_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 20 août 2024, la compagnie d'assurances MMA IARD, représentée par la SELARL d'avocats Bonnet Eymard-Navarro Teyssier, Me Bonnet-Marquis, demande au juge des référés

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CAA

Juge des référés

ORCA_25VE02620_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires complémentaires enregistrés les 21 août 2025, 8 et 19 novembre 2025, Mme A..., représentée par Me Navarro, demande à la cour : 1°) d’annuler

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd928ff6c83f7081c85fd1b

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

le personnel de quai et le personnel roulant accomplissent des tâches salissantes, que le conducteur distribution doit procéder au chargement et au déchargement de sa marchandise, que le conducteur navette

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CA

CHAMBRE EXPROPRIATIONS

6a0ff7bacdc6046d478a1763

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Sur les frais de délocalisation, l'appelante fait valoir que la poursuite des contrats de transport scolaire et de navette aéroport-gare au départ du site [Localité 5] génère des surcoûts kilométriques

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02260

Cassation

30 novembre 2016

30 novembre 2016

Roll sav » qui dessert tous les points de vente ; que le document du 8 septembre 2003 indique les conditions dans lesquels les navettes fonctionnent entre [Localité 2] et [Localité 4] ; que les éléments

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CA

Cour d'Appel

6253cdb6bd3db21cbdd943d4

Appel

12 février 2019

12 février 2019

B... d'avoir revendiqué la mise en place d'un système de navette, dont selon elle l'objet impliquerait bien de ne pas recourir à une réservation préalable obligatoire.

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CC

soc

6137215acd580146773f30b1

Cassation

17 janvier 1991

17 janvier 1991

; que "ces véhicules n'ont pas d'autre but que de transporter les conducteurs de travaux d'un chantier à un autre du fait de leur éparpillement géographique" ; qu'il s'agit en réalité d'un véhicule navette

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

644cb55856c9f0d0f8b6f2bd

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Le CROSS (Centre Régional des Opération de Sauvetage) engageait le secours en mer et envoyait une navette pour escorte jusqu'au Port des [1], compte tenu de l'état de l'océan, privilégiant un passage par

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CA

Chambre Etrangers - JLD

644cb55856c9f0d0f8b6f2bf

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Le CROSS (Centre Régional des Opération de Sauvetage) engageait le secours en mer et envoyait une navette pour escorte jusqu'au Port des [1], compte tenu de l'état de l'océan, privilégiant un passage par

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

644cb55856c9f0d0f8b6f2c1

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Le CROSS (Centre Régional des Opération de Sauvetage) engageait le secours en mer et envoyait une navette pour escorte jusqu'au Port des [1], compte tenu de l'état de l'océan, privilégiant un passage par

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

644cb55956c9f0d0f8b6f2c5

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Le CROSS (Centre Régional des Opération de Sauvetage) engageait le secours en mer et envoyait une navette pour escorte jusqu'au Port [1], compte tenu de l'état de l'océan, privilégiant un passage par le

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