test : c'est un test d'aptitude cardio-respiratoire, qui débute au pas et se termine en courant rapidement et pour lequel les sujets se déplacent d'un point à un autre distants de 20 mètres en changeant de direction et à un rythme commandé par un signal

Article Annexe II

—

certificats suivants : - opérateur linguistique d'interception (COPLIN) ; - analyste en guerre électronique (CANELINT) ; - décodeur décrypteur du deuxième niveau (CDECODEC2) ; - certificat technique du deuxième degré de détection et d'analyse des signaux

Article Annexe II à l'article L813-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 35 > 93

Code rural (nouveau)

effectué une fois par demi-journée ; un registre d'appel est tenu où sont notées les présences et les absences ; toute absence qui n'a pas pour raison la maladie doit être préalablement autorisée ; toute absence non autorisée d'un élève mineur est signalée

Article Annexe III à l'article D353-200

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 89

Code de la construction et de l'habitation

.) : de fournir les renseignements prévus par l'imprimé de demande d'A.P.L. pour chaque locataire demandeur de l'aide ; de signaler immédiatement tout départ de locataire bénéficiaire de l'A.P.L..

Article Annexe I à l'article D353-127

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 90

Code de la construction et de l'habitation

Dans l'hypothèse où ce pourcentage n'est pas nul, le bailleur s'engage à signaler aux services préfectoraux les logements devenus vacants.

Article ANNEXE I b

—

Organiser son intervention en adoptant une attitude éco-responsable T5 : Préparer et vérifier les matériels et les outillages pour son intervention T6 : Préparer l'approvisionnement des matériaux et composants pour son intervention T7 : Installer une signalisation

Article Annexe I (suite)

—

. - Énumérer les différents types de balisage et de signalisation à mettre en œuvre. - Connaître les normes et autorisations nécessaires pour organiser un chantier sur la voie publique. - Citer les systèmes de protections et de signalisations mis ou à

Article Annexe Ia

—

• Catalogue constructeur, CD Rom, assistances techniques, site Internet, ordinateur, téléphone • Outillage collectif et équipements de sécurité, fournisseurs de l'entreprise • Matériel de protection et de sécurité individuelle • Matériel de signalisation

Article Annexe

—

B.32 Le conditionnement du signal Une chaîne d'acquisition étant en fonctionnement, et les documents techniques sur le (ou les) capteur(s) étant à disposition : - Le signal et son évolution temporelle (chronogramme).

Article Annexe I-B

—

Une signalisation interdisant l'accès dans les périmètres précités aux personnes non autorisées est maintenue en place en limite de ceux-ci pendant toute la période de fabrication de l'explosif. 2.1.2.

LEGIARTI000022505600

—

Tous rendez-vous pour intervention avec déplacement d'un agent du GRD et présence du client, non tenus du fait du GRD et signalés par les fournisseurs dans les 30 jours calendaires par courrier ou mail.

Article Annexe 2

—

navigation, corps, accessoires et sources lumineuses Les feux de navigation, corps, accessoires et sources lumineuses sont conformes aux prescriptions relatives à la couleur et à l'intensité lumineuse des feux, ainsi qu'à l'agrément des fanaux de signalisation

LEGIARTI000022505602

—

Tous rendez-vous pour intervention avec déplacement d'un agent du GRD et présence du client, non tenus du fait du GRD et signalés par les fournisseurs dans les 90 jours calendaires par courrier ou mail.

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 37 > 25

Code de la sécurité intérieure

l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les forces de sécurité de l'Etat et les polices municipales des communes membres de l'établissement public de coopération intercommunale échangent les informations dont elles disposent sur les personnes signalées

LEGIARTI000045658095

—

par le préfet lorsqu'il est établi que le repos simultané, le dimanche, de tous les salariés d'un établissement compromet le fonctionnement normal de cet établissement Article 2 Arrêté du 15 mai 2006 relatif aux conditions de délimitation et de signalisation

Article 1

—

(e) 330t 3 ans IPERIA l'Institut V Assistant (e) de vie dépendance 330t 3 ans IPERIA l'Institut IV Vendeur-agenceur de cuisines 230w 3 ans Syndicat national de l'équipement de cuisine (SNEC) IV Opérateur travaux signalisation

Article Annexe Ia

—

-T4, T5 : Fiches de sécurité, fiches techniques, règlement intérieur, affichage, signalisation, document unique. Autonomie et responsabilité : - T1, T2, T3 : En autonomie. - T4, T5 : En autonomie partielle.

Article 1

—

Soigneur animateur d'établissements zoologiques 212t 5 ans Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole (EPLEFPA) - Centre de formation professionnelle et de promotion agricole du Lot IV Opérateur travaux signalisation

Article L561-46-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 22

Code monétaire et financier

Sont présumés justifier d'un intérêt légitime à accéder aux informations mentionnées au premier alinéa du présent I : 1° Les personnes agissant à des fins journalistiques, à des fins de signalement ou pour toute autre forme d'expression médiatique en

Article 4

—

travailleurs et du public contre l'exposition aux rayonnements ionisants Conformément aux dispositions de l'article 15 du décret du 28 avril 1975 modifié susvisé, une ou plusieurs zones contrôlées, dont l'accès sera réglementé, seront délimitées et signalées

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