Absence d'objet étranger vérifiée. Aéronef configuré pour le vol (commandes, interrupteurs, niveaux). Fermeture et verrouillage des accès. R6.2. Dossier d'intervention complété et signé. Accord du client sur les éventuels reports de travaux.

Article Annexe Ib (suite)

—

COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES C3-1.4 Gérer les aléas de fonctionnement liés au personnel Planning horaire Pertinence de l'analyse du problème posé SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances La gestion des absences

Article Annexe 3-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Toute absence de plus de 48 heures doit être signalée, sauf cas de force majeure, par écrit au président du conseil général.

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Code du sport

Absence de risques et autres facteurs de nuisance "autogènes" Les EPI-SL sont conçus et fabriqués de façon à ne pas engendrer de risques et autres facteurs de nuisance dans les conditions prévisibles d'emploi. 1.2.1.1.

Article 1

—

sous-produits ; - "Substance dangereuse" ou "micropolluant" : substance ou groupe de substances qui sont toxiques, persistantes et bioaccumulables, et autre substance ou groupe de substances qui sont considérées, à un degré équivalent, comme sujettes à caution

Article Annexe 8-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

Les garanties du financement : les principales sûretés (cautionnement, gage et hypothèque).

Article 1

—

II Responsable en ingénierie des logiciels. 326 n 5 ans Association centre d'études supérieures industrielles II Responsable d'entreprise d'économie sociale et solidaire. 332 p 5 ans Centre de ressources Arobase.

Article Annexe

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ANNEXE 1 LISTE DES DÉCISIONS ADMINISTRATIVES INDIVIDUELLES PRISES PAR LE MINISTRE CHARGÉ DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE Article R. 222-3. 7-1 Décisions relatives

Article 13

—

Dans le cas d'un marché passé avec des entrepreneurs groupés solidaires et sauf dans l'hypothèse où les paiements ne sont pas faits à un compte unique, le comptable assignataire du marché, auprès duquel est pratiquée une saisie-attribution contre un des

LEGIARTI000023410288

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financière au développement 110 91 466 984 Ministre de l'économie, Solidarité à l'égard des pays en développement 209 53 570 500 47 070 500 Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères Développement solidaire

Article 18

—

Sous-section 2 : Réservation de marchés publics aux entreprises de l'économie sociale et solidaire, Art. 37, Sct. Section 6 : Contenu des marchés publics, Art. 38, Art. 39, Sct. Chapitre II : Procédure de passation, Sct.

LEGIARTI000021946862

—

845 891 3 845 891 Conduite et pilotage des politiques de l'agriculture 2 244 144 2 244 144 Aide publique au développement 23 419 679 23 419 679 Aide économique et financière au développement 22 761 398 22 761 398 Développement solidaire

Article 223 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 40

Code général des impôts

Chaque société du groupe est tenue solidairement au paiement de l'impôt sur les sociétés et, le cas échéant, des intérêts de retard, majorations et amendes fiscales correspondantes, dont la société mère est redevable, à hauteur de l'impôt et des pénalités

Article Annexe I-4 (art. R122-6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 54 > 77

Code du sport

Toutefois, les cautions, avals et garanties ne peuvent être accordés par le directoire qu'après autorisation du conseil de surveillance.

Article 233-1.02

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opération. 2.57. pilote chef de bord : personne, titulaire du certificat d'aptitude au pilotage de sous-marin et de la qualification appropriés, qui assume la responsabilité de la sécurité du sous-marin qu'il manœuvre, lorsque celui-ci n'est pas solidaire

LEGIARTI000024415947

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l'agriculture 785 205 785 205 Aide publique au développement 15 608 487 15 608 487 Aide économique et financière au développement 6 888 518 6 888 518 Solidarité à l'égard des pays en développement 8 448 010 8 448 010 Développement solidaire

LEGIARTI000025511718

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299 000 2 299 000 Conduite et pilotage des politiques de l'agriculture 2 200 000 2 200 000 Aide publique au développement 11 700 000 11 700 000 Solidarité à l'égard des pays en développement 9 700 000 9 700 000 Développement solidaire

Article Annexe I

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- = Score 0 : absence d'agglutination.

Article Annexe I

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Objet du contrôle : -étanchéité des cuvettes de rétention (par examen visuel : nature du matériau et absence de fissures) ; -pour les réservoirs fixes, présence de jauge ; -présence de cuvettes de rétention séparées pour les produits susceptibles de

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