Etanchéité de la coque L'étanchéité de la coque (qualité des colmatages de fissures pour les coques en bois, continuité des soudures pour les coques métalliques) doit être vérifiée par un essai sur l'eau.

Article Annexe I (suite)

—

Rosoy-en-Multien 60 Oise Rouville 60 Oise Rouvres-en-Multien 60 Oise Russy-Bémont 60 Oise Saint-Crépin-Ibouvillers 60 Oise Sainte-Geneviève 60 Oise Saint-Germain-la-Poterie 60 Oise Saint-Jean-aux-Bois

Article Annexe Ia

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LES MATÉRIAUX, PRODUITS ET COMPOSANTS UTILISÉS Matériaux Nature BOIS ET DÉRIVÉS DU BOIS Massif Placage Lamellé-collé Chauffé, rétifié Contreplaqués, lattés Panneaux de fibres Panneaux de particules

Article Annexes

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000 000 Immigration et asile 61 000 000 52 000 000 Justice 223 000 000 5 000 000 Accès au droit et à la justice 5 000 000 Conduite et pilotage de la politique de la justice 223 000 000 Médias, livre et industries

Article Annexe

—

Institut de recherche criminelle de la gendarmerie (IRCGN) de Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis). Services administratifs et techniques de la légion de gendarmerie départementale d'Ile-de-France (Paris).

Article 30

—

, inférieures ou égales à 5 % de la quantité annuelle totale de solvants utilisés ; - pour les installations autorisées avant le 1er janvier 2001, inférieures ou égales à 15 % de la quantité annuelle totale de solvants utilisés." 26° Fabrication de bois

Article Annexe III

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l'absence d'une note de dimensionnement (bureau d'étude, logiciel, ratio …) remise au bénéficiaire et le bénéficiaire atteste par écrit ne pas avoir reçu cette note ; S'agissant du silo, pour une chaudière à alimentation automatique, hors bûches de bois

Article 1

—

Ministère de la défense, centre de formation de la défense (CFD) II Responsable d'études et de travaux en pyrotechnie 220m 5 ans Ministère de la défense, centre de formation de la défense (CFD) II Responsable de développement en agro-industrie

Article Annexe 1

—

régimes miniers des mines métalliques du 22 juin 2001 entre la Fédération des chambres syndicales des minerais, minéraux industriels et métaux non ferreux, l'Union des régimes de retraites et de prestations en cas d'invalidité et de maladie des industries

Article Annexe, art. 3

—

d'avancement national d'échelles pour les agents des échelles 15 à 20 (cadres), ainsi qu'il est précisé à l'article 11 du présent statut ; 5° bis Rend un avis sur le référentiel de classement des emplois en service actif de la branche professionnelle des industries

Article 1

—

NIVEAU INTITULÉ CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT V Poseur-agenceur de cuisines et salles de bains 234s 3 ans Association pour la formation professionnelle dans les industries de l'ameublement (AFPIA Ouest) V Agent

Article 2-3

—

équipements et installations référencés “ Paris Arena Nord ” (NPA), situés entre le parc des expositions de Paris-Nord Villepinte et la voie ferrée du RER, selon la cartographie figurant en annexe n° 17 ; d) Sur le territoire de la commune d'Aulnay-sous-Bois

Article B (3)

—

.; - De toute forme animale vivante des bois, racines ou parties aériennes. Réunion. Plantes ornementales.

Article 238 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 72

Code général des impôts

de gestion forestière et de groupements syndicaux forestiers pour la réalisation, dans le cadre d'une activité d'intérêt général concourant à la défense de l'environnement naturel, d'opérations d'entretien, de renouvellement ou de reconstitution de bois

Article R122-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 73 > 34

Code de l'environnement

code de l'environnement ; 24° Programme d'actions régional pour la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole prévu par le IV de l'article R. 211-80 du code de l'environnement ; 25° Programme national de la forêt et du bois

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

Code de l'environnement

En Guyane, ce seuil est porté à 30 km pour les projets d'itinéraires de desserte des bois et forêts mentionnés au premier alinéa de l'article L. 272-2 du code forestier, figurant dans le schéma pluriannuel de desserte forestière annexé au programme régional

Article 2

—

Livre IX : Mesures exceptionnelles en faveur des entreprises du secteur du cinéma et des autres arts et industries de l'image animée affectées par l'épidémie de covid-19 , Sct. Titre unique, Sct.

Article 228-4.18

—

Des paratonnerres doivent être installés sur tous les mâts ou mâts de flèche en bois.

Article 240-1.02

—

La longueur de coque inclut toutes les parties structurelles et celles qui font partie intégrante du navire, telles que les étraves ou étambots, les pavois et joints pont/coque en métal, plastique ou bois.

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